Les contrats spéciaux renvoient à quoi ? a l’opération économique ou juridique que les parties ont voulu mettre en place. Commet les étudier ? 1107 du CC on va simplement s’interroger sur les règles particulières. On se rend compte que cette approche est difficile à mettre en œuvre.
Question principale : N’y a-t-il pas une théorie générale des contrats spéciaux à côté de la théorie générale des obligations?
S’il fallait définir à brut pourquoi le droit des CS on serait tenté de dire qu’il s’agit de l’étude des différents types de contrats. A quelle typologie fait-on ici référence ? N’oublions pas en effet que les contrats est une notion générique. En parlant de type de contrat on peut par exemple retenir une clé de lecture plutôt conceptuelle et comparer les C unilatéraux, bilatéraux et collectifs ou conjonctifs. Ce ne sera pas cette clé de lecture qui sera ici choisie. Il s’agira d’avantage de s’intéresser à l’expression du contrat dans le concret c’est-à-dire en fonction de l’opération économique voulu par les parties. Cela manque cependant encore de précisions car la question qui se pose naturellement est celle de l’articulation de ce droit spécial avec le droit commun des obligations. La lecture de l’article 1107 du CC en fournie la démonstration. Il indique que l’étude des contrats spéciaux est l’étude des règles particulières qui sembleraient s’ajouter au droit commun. Cet article semble fournir des éléments de réponses et on pourrait croire que l’étude des CS consisterait à mettre en évidence les règles particulières qui viennent s’adjoindre ou déroger à la théorie générale des obligations. Puisque nous nous plaçons sur le terrain du Droit civil, il suffirait pour mener à bien cette étude de s’attacher aux règles spéciales exposées par le CC pour chacun des contrats qu’il recense. Mais à bien y regarder une telle approche serait réductrice. 1èrement le CC ne présente que certains des contrats dit nommés. 2èmement les CS ne se résument pas aux contrats