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La contrefaçon
CORRIGÉ

ITINÉRAIRES DE DÉCOUVERTE

Objectifs
Identifier la contrefaçon. Percevoir les risques liés à la contrefaçon. Repérer les conséquences de la contrefaçon. Faire prendre conscience des dangers de la contrefaçon.

Prérequis
– Les notions générales sur la propriété intellectuelle (cf. document 3 de la documentation générale). – Les notions générales sur la contrefaçon (cf. document 29 de la documentation générale).
ITINÉRAIRES DE DÉCOUVERETE

Déroulement
La séance de travail sera structurée en quatre temps autour des questions suivantes : – La contrefaçon, qu’est-ce que c’est ? – Quelles sont les conséquences de la contrefaçon ? – En tant que consommateur, suis-je concerné par la contrefaçon ? – Comment éviter le piège de la contrefaçon ? Ce dernier point peut donner lieu à un travail de groupes et à la maison. Le professeur peut soit faire exploiter par les élèves le document 29 de la documentation générale, soit présenter lui-même les grandes lignes de ce qu’est la contrefaçon. En effet, c’est à ce prix que les élèves pourront valablement répondre au questionnement qui vise à s’assurer de leur compréhension, de leur mémorisation et de leur capacité à mobiliser leurs connaissances en matière de propriété intellectuelle.

CORRIGÉ

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Corrigé des questions

1. Quels sont les droits violés par la contrefaçon ?
Ce sont les droits de propriété intellectuelle.

2. Cochez la bonne réponse dans le tableau ci-dessous.
© INPI 2007

Propositions
a) La reproduction d’un seul élément d’une marque n’est pas une contrefaçon (par exemple : utiliser le signe distinctif de Nike, la virgule, mais avec un autre nom). b) La contrefaçon ne porte que sur des créations protégées par un titre de propriété industrielle ou par des droits d’auteur ou droits voisins. c) Pour qu’il y ait contrefaçon, celui qui la commet doit le faire volontairement. d) Copier un logiciel de jeu pour le donner à un ami est une contrefaçon.