Droit Constitutionnel Général

Le Droit Constit n’est pas seulement l’ensemble des règles du droit, c’est également le fonctionnement du droit des institutions. Il s’agit de l’étude des régimes poltq. En France, le droit constit est une matière, une discipline. Début 19ème, premier cour de droit constit. Avant le roi, détenait entre ses mains le pouvoir judiciaire, législatif et judiciaire. Les Lumières ont revendiqué la séparation des pvrs. C’ets la seul manière de garantir la liberté de chacun. En séparant les pvrs, on permet leur neutralisation. La révolut° française à été influencé par cette pensée. Pour les Révolutionnaire, c’était àa la constitut° de réaliser la séparat° des pvrs. Art 16 de la déclarat° des droits de l’homme : toute société dans laquelle la garantie des lois n’est pas assurée ni la séparat° des pvrs déterminée, n’à point de constitution. La constitution doit regrouper 2 idées : garantie des droits, séparat° des pvrs. L’ART 16 se heurte à 2 autres Articles de la DDDDL’H : Art 3 au terme du quel la souveraineté réside essentiellement dans la nation et Art 6, la lois est l’expression de la vlté gnrl.
Dès lors, pb de conciliat° de 2 principes antagoniste : comment prévoir un texte supérieur, un texte à la base de tout, et de l’autre côté, une nation souveraine avec des représentants qui sont des élus de cette souveraineté. Légicentrisme : tout est centré sur les lois. Ce Légicentrisme va dominer en France jusqu’en 1958. C’est sous la 3ème République (1875-1940) que le Légicentrisme va atteindre sont point culminant, le Parlement à la toute puissance, il fait ce qu’il veut, il se mêle de ce qu’il veut, ce qui l’intéresse et la constitution de l’empêchait de rien. Il finissait par ne plus rien faire. Or dans une démocratie, ça devient dangereux quand l’admin décide. Le pouvoir est régi par le peuple.
Aux USA, ce n’est pas le Légicentrisme qui domine mais le Constitutionalisme : opposé du Légicentrisme. Supériorité de la Constitut°. Selon que le