Partie 3 Le système juridictionnel de l’UE
L’UE en tant qu’union de droits a créé des mécanismes de sanction juridictionnelle en cas de violation du dt=roit de l’UE.
Quel est le juge compétent poour sanctionner les violation au droit de l’UE ?
Au même titre que les admlinistration nationales sont compétentes pouyr exercer le droit de l’UE, ce sont les juges nationaux qui sont les juges de droit commun du droit de l’UE, la CJCE n’intervient que par exception.
Ainsi, cela reprséente à la foi un pouvoir extrèmemnt fort mais c’est également une contrainte cart le juge nationale doit veiller au respect des n,ormes européennes quand elles sont intégrées dans l’ordre juridique national. Le juge national a les moyen d’exercer cette mission car il bénéficie de la primauté du droit de l’UE et de l’effet direct qui permet d’invoquer directement une norme europénne devant le juge national. Grace à l’effet direct, les individu peuvent invoquer directement cette noirme devant le juge national.
Cepoendant, une enqête des étudiant de master droit de toulouse a démontré une méconnaissance totale du droit de l’UE.
Le risque est celui d’une certaine dilution du droitr de l’UE. Pour éviter de délitement du droit dde l’UE, le juge national a la possibilité et parfois l’obligationj de coopérer avec la CJCE. La mission de la CJCE est précisée article 19§1 TFUE, sa mission est d’assurer le respect du droit dans l’interprétation et l’application du traité.
La CJCE a été consue dès l’origine comme une institution à part entière.
C’est bien la CJCE qui est au cœur d’un ensemble de voies de droits lesquelles convergent vers la CJCE La voie de droit la plus originiale est le renvoi préjudiciel : procédure de coopération entre le juge national et la CJCE, il est prévu art 267 TFUE, si le juge national a un soutre sur l »’interprétation d’un disposition commuanuataire il peut suspendre le litige et poser une question d’interrétation su droit de l’UE à la CJCE. S’il a un doute en