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Sujet de cour et pas d'analyse ni réflexion. Épreuve d'1H. Partie du cour à restituer.

Régime général des Obligations :

Obligations naissent soit d'un fait juridique (Dommage causé, avantage reçu... ) ou d'un acte juridique (contrat...). Q° qui ce pose est qu'une fois l’obligation naît, il va falloir ce demander ce qu'elle va devenir, comment elle va être exécuter, comment elle va pouvoir se transmettre ou encore éventuellement disparaître.
Quand à la naissance il y a une dichotomie entre celles qui naissent des faits ou des actes juridiques. Quand on s’intéresse à ce que l'O° va devenir, toutes les O° quelques soient leurs sources vont répondre exactement aux mêmes règles. Règles qui correspondent à ce que l'on appel le régime général des O°. Lorsque l'on regarde le CC c'est pas cette impression qui s'impose car ces règles sont contenues dans le Titre III du CC « Des contrats et des O° conventionnelles en générale ». Suit un Titre IV qui est dévolu aux O° qui ce forment sans conventions. Impression inexacte car place que le législateur donne à ses règles concerne aussi les règles extra-conventionnelle.

L'O° a 2 aspects : → Un aspect subjectif : l'O° est tout d'abord un lien de droit entre 2 personnes en vertu duquel une de ces personnes est en droit d'exiger quelque chose à l'autre. Aspect juridique. → Un aspect objectif : Quelque chose qui a une valeurs économique et que l'on va pouvoir évaluer en argent. O° est donc un droit patrimoniale. Aspect économique.

Aspect subjectif est quelque chose qui est propre aux O° et que l'on ne va pas retrouver dans les autres droits. Le PB est que lorsqu'il est Q° du régime générale des O° ce qui va être mis en évidence ne va pas être l'aspect personnel de l'O° mais ce qui va l'emporter étant son aspect économique. L'O° sera ici surtout conçu comme une valeurs. La manière dont on va pouvoir combiner les différents aspect des O° est quelques chose qui pose ici beaucoup de PB car bien souvent ce