Cour histoire du droit 1er année

Pages: 115 (28741 mots) Publié le: 30 août 2011
HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS
Mme Céline Combet

COMMENT L’ÉTAT FRANÇAIS EST-IL NÉ ?

Introduction :

Rome a créée un certain nombre d’institutions juridiques qui ont marqué ou marquent encore notre civilisation.
Le Lègue (domaine) juridique est ainsi considérable. Rome a façonné en grande partie notre paysage juridique.En droit positif : code civil, compromis du droit romain.
En droit public : la plupart des structures administratives sont d’origine romaine. Les accords de la civilisation romaine sont considérables (aussi bien dans le droit privé que public).
Parmi les éléments constituant cet héritage romain, un élément prend une place singulière, c ‘est la notion d’État. Cette notion a été conceptualiséepour la 1ere fois par les Romains. A aucun moment avant la civilisation romaine, une autre société n’avait réussi à dégager l’idée que le pouvoir devait être considéré comme un phénomène abstrait, général et systématique, c’est à dire comme une chose indépendante de celui ou de ceux qui l’exercent.
L’État est donc un pouvoir indépendant de celui qui va l’exercer.
Cette doctrine de l’État survivraà Rome et au cours de cette période, cette notion d’État a pratiquement disparu du territoire hexagonal entre le 9ème et 12ème siècle. On ne peut pas parler d’État dans certaines civilisations. Il n’existe pas D’État Grec sous l’Antiquité.

* L’Orient ancien :

Il a connu des structures politiques très diverses. Il a connu la structure de la Cité (Mésopotamie) et l’Empire. Dans une Coté ouEmpire, le pouvoir s’identifie à un seul homme, le Souverain. Celui-ci détient ce pouvoir pour des raisons religieuses voir magiques. Ce souverain est alors considéré comme d’une autre essence que les autres personnes.
Le pouvoir se veut en outre Patrimonial, il passe tout simplement à un membre de sa famille qui l’exerce, il peut lui-même désigné un membre de sa famille. Soit il choisi, soitdes coutumes sont établies pour le désigner.

* Grèce :

La position des Grecs a évolué au fil du temps, car les structures politiques ont également évolué.
Au départ, dans la Grèce Antiques, on se trouve face à une Monarchie.
De cette royauté de la Grèce antique, on peut dégager 3 éléments :

1/ Cette Monarchie met en relation un roi, des nobles et un peuple. Le roi ne déteint sonpouvoir ni par un désignation ni d’une élection.

2/Puis après la monarchie, apparition du Régime de la Cité= Grèce Classique. Le pouvoir n’appartient plus à une seule personne mais à une communauté. Cette communauté elle-même est cependant réduite à certains habitants : les Citoyens. On parle ainsi de la Cité DES ATHÉNIENS (et non pas d’Athènes). Le fait que le pouvoir ne relève que de certainshabitants (les citoyens), on ne peut pas conclure à la présence d1 État (tel qu’on el connaît).

3/ La Cité prend la forme d’une République ; l’État s’établit sous la République.

* Rome :

A connu différents pouvoirs.
Au départ, c ‘est une Cité= unité géographiquement limitée. Cette Cité prend alors la forme d’une royauté : le pouvoir appartient à des rois. La royauté disparaît aucours du 6ème siècle. La Cité SURVIE À LA ROYAUTÉ et prend alors les traits d’une République. On est encore face à des institutions urbaines, le pouvoir n’appartient encore qu’à quelques individus (Sénat, Commis et Magistrats). Mais comme dans la Grèce Antique, ce sont les citoyens romains qui ont confié le pouvoir aux institutions politiques. On ne peut pas encore parler d’État car in n’est pasindépendant des individus.
Ce partage institutionnel va connaître des limites à la suite des conquêtes romaines.
Si ces institutions sont efficaces dans le cadre géographiquement limité des Cités, mais ces structures sont inaptes à gérer le pouvoir si on dépasse ce cadre géographique limité.
L’accès à la Cité de Rome prend forme par le simple fait d’aller habiter à Rome= IUS MIGRANDI.
La...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Histoire du droit. 1er année de faculté de droit
  • plan cour 1er année droit civil
  • Cour de socio 1èr année
  • Cour histoire du droit 1 ére année
  • Methodologie droit 1er année
  • Cour economie d'entreprise 1er annee
  • droit constitutionnel 1er année
  • Relations internationales (cour 1er année)

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !