Cour histoire du droit 1er année
28741 mots
115 pages
HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS Mme Céline CombetCOMMENT L’ÉTAT FRANÇAIS EST-IL NÉ ?
Introduction :
Rome a créée un certain nombre d’institutions juridiques qui ont marqué ou marquent encore notre civilisation. Le Lègue (domaine) juridique est ainsi considérable. Rome a façonné en grande partie notre paysage juridique.
En droit positif : code civil, compromis du droit romain.
En droit public : la plupart des structures administratives sont d’origine romaine. Les accords de la civilisation romaine sont considérables (aussi bien dans le droit privé que public).
Parmi les éléments constituant cet héritage romain, un élément prend une place singulière, c ‘est la notion d’État. Cette notion a été conceptualisée pour la 1ere fois par les Romains. A aucun moment avant la civilisation romaine, une autre société n’avait réussi à dégager l’idée que le pouvoir devait être considéré comme un phénomène abstrait, général et systématique, c’est à dire comme une chose indépendante de celui ou de ceux qui l’exercent.
L’État est donc un pouvoir indépendant de celui qui va l’exercer.
Cette doctrine de l’État survivra à Rome et au cours de cette période, cette notion d’État a pratiquement disparu du territoire hexagonal entre le 9ème et 12ème siècle. On ne peut pas parler d’État dans certaines civilisations. Il n’existe pas D’État Grec sous l’Antiquité.
* L’Orient ancien :
Il a connu des structures politiques très diverses. Il a connu la structure de la Cité (Mésopotamie) et l’Empire. Dans une Coté ou Empire, le pouvoir s’identifie à un seul homme, le Souverain. Celui-ci détient ce pouvoir pour des raisons religieuses voir magiques. Ce souverain est alors considéré comme d’une autre essence que les autres personnes.
Le pouvoir se veut en outre Patrimonial, il passe tout simplement à un membre de sa famille qui l’exerce, il peut lui-même désigné un membre de sa famille. Soit il choisi, soit