Cour d'histoire de droit

1685 mots 7 pages
Exécutif = directoire.
Cet exécutif ne va pas être confié à un président, car on a le souvenir de la dictature de l'assemblée.
On décide d'éclater l'exécutif entre un directoire de 5 membres. Ces directeurs sont élus pour 5 ans par le corps législatif, avec une présidence tournante tous les trois mois, mais le président du directoire ne gouverne pas seul, car c'est toujours le corps des 5 directeurs qui représente l'exécutif.
Ces directeurs ont des pouvoirs considérables en matière de relations extérieures, mais n'ont aucune maitrise de leur finance, soumis au corps législatif.
La constitution de 1795 ne laisse place a aucune interprétation, instaure une séparation stricte entre l'exécutif et le législatif, et cette constitution va montrer ses limites, car entre 1795 et 1799, on va sans cesse la réviser car elle prévoit tout, mais pas la possibilité d'une révision.
La loi des 2/3 et la loi sur le référendum a rechercher.
C'est un système qui fonctionne mal, et qui malgré toutes ses précautions va tout de même conduire à l'apparition d'un homme fort : Napoléon Bonaparte, et le 18 brumaire, avec son frère, il va faire un coup d'état(9 novembre 1799).
Les 500 vont être chassé de leur lieu de résidence, on a une période de flottement constitutionnel avec la mise en place immédiate d'une commission consulaire, formée de Bonaparte, et de deux anciens directeurs : Siéyès et Roger Ducos.
Ces trois la vont demander aux deux conseils, pour paraître égalitaire, de rédiger un acte qui va leur confier le gouvernement afin de rétablir la tranquillité publique. Les deux conseils vont aussi s'ajourner, et ils créent deux commissions supplétives, de 25 membres chacune, dont le rôle va être de faire des propositions de lois organiques car au départ, on veut uniquement apporter des modifications à la constitution de 1795.
Mais il apparaît que cet acte constitutionnel est en réalité une constitution provisoire.
Des le 19 brumaire, on va tenter d'affaiblir au maximum le

en relation

  • Histoire du droit
    796 mots | 4 pages
  • Cour histoire du droit
    604 mots | 3 pages
  • Cour histoire du droit
    11765 mots | 48 pages
  • Histoire du droit
    22963 mots | 92 pages
  • Histoire du droit
    33142 mots | 133 pages
  • Histoire du droit
    36124 mots | 145 pages
  • Histoire du droit
    333 mots | 2 pages
  • Histoire du droit
    392 mots | 2 pages
  • Histoire du droit
    9343 mots | 38 pages
  • Histoire de droit
    13262 mots | 54 pages
  • Histoire du droit
    16019 mots | 65 pages
  • Histoire du droit
    3376 mots | 14 pages
  • Histoire du droit
    48219 mots | 193 pages
  • Histoire du droit
    7993 mots | 32 pages
  • Histoire du droit
    40630 mots | 163 pages