Cours 1ere année' licence de' droit

Pages: 39 (9699 mots) Publié le: 13 février 2012
Introduction général au Droit :

Première question : c'est quoi le droit : organiser la vie en société entre les humains c'est une des plus belle matière.
Le premier concept et le terme de droit : 2 sens :

*Droit au singulier qui désigne l'ensemble des règles imposé par l'autorité publique à un moment donné sur un territoire donné dans le but d'organiser les relations des hommes vivant ensociété. On parle alors de droit objectif appelé également droit positif,' ont utilise le terme de droit au singulier par ce qu'il s'agit d'un ensemble de règles général,abstraite, impersonnel et valable pour tous. Ont peut donner une autre définition du droit objectif (singulier) :
Le droit est une discipline social constitué par l'ensemble des règles de conduite qui dans une société plus oumoins organiser régissent les rapports sociaux et dont le respect est d'assurer par la contrainte publique (le droit c'est la force) dans cette définition la règle de droit est une règle de conduite imposé à l'homme cette règle peu imposer une interdiction ex : interdiction de fumer dans les lieu publique. Cette règle peu également accorder une permission ou une liberté. Selon un deuxième sens :*Le terme de droit non plus au singulier mais au pluriel parle des droits : désigne l'ensemble des prérogatives reconnu à une personne déterminer, c'est prérogatives s'appèle des droit subjectifs c'est prérogatives que dispose une personne peut porté sur une autre personne ou sur un bien.

C'est deux notions du droit objectif et subjectif sont essentiel c'est autour de ses 2 concepts.Première partie : Le droit objectif :

Rappel = ensemble des règles destiné a organiser la vie en société. Le droit objectif mes l'accent sur la règle de droit , la norme juridique, dès lors il convient d'envisager d'une' part l'identification de la règle de droit et d'autre part de rechercher les modes ou les conditions d'élaboration de la règle de droit c'est la fameuse question des sources dudroit.

TITRE 1) L'identification de la règle de droit :

La règle de droit rappel = a pour objet d'organiser la vie en société et les relations entre les membre qui la compose. Par rapport à cette définition 2 questions se posent :
*Quel est la spécificité de la règle de droit par rapport aux autres règles social?
*Quels sont les différentes manifestations de la règle de droit?

CHAPITRE 1) La spécificité de la règle de droit :

Il convient d'observer que le droit n'est pas le seul élément de régulation de la vie en société. Dès lors l'affirmation de la spécificité de la règle de droit passe par 2 étapes :
*caractères général de la règle de droit
*La distinction de la règle de droit et des autres règle sociales.

SECTION I) Les caractères de la règle de droit :

Lestraits spécifié sont au nombres de 3 :
*Général, abstraite, impersonnel

*La règle de droit est obligatoire
*la règle de droit est contraignante ont dit qu'elle est coercitive

§ 1 : Le caractère général abstrait et impersonnel de la règle de droit :

La règle juridique, n'est pas faite pour un individus donné ou un acte déterminer. La règle juridique s'applique à tous les individus et à tousles actes qui entrerons dans une catégorie définie à l'avance et de manière abstraite par la Loi. La règle de droit s'applique à tous ceux qui sont soumis aux autorités qui les gouvernes. Le droit est abstrait = repose sur des concepts ex : en France la majorité est à 18 ans le législateur a supposé de façon général et abstraite que toutes personnes qui a atteint 18 ans est susceptible de jouird'une maturité intellectuel suffisante pour être traité comme un adulte = conception abstraite général.

En réalité la maturité intellectuel se révèle variable selon les individus mais au regard du droit peut importe l'évolution mental de l'individu dès lors qu'il a 18 ans il est majeur, adulte responsable de ses actes.

§ 2 : Le caractère obligatoire de la règle de droit :

A la...
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