Cours de droit européen

3784 mots 16 pages
Droit européen

Présentation de l’union Européenne
Dès le moyenne âge on parlé d’union entre les pays. C’est les chocs de la 1ère guerre mondiale et 2nd GM qui ont amené à ce rapproché.
Dès 1948 les rapprochements entre les 2 superpuissances européennes (France et Allemagne) commencent à se dessiner.
Allemagne démarre sa reconstruction avec le plan Marshall.
4 avril 1949 donne naissance à l’OTAN.
France a officialisé son retour depuis peu, c’est la garantie de se porter au secours des principaux pays européens en cas d’agression. Car en 1948 on est en conditions de block. Les pays européens membres de l’OTAN sont les USA, la France, la Belgique, Luxembourg, Pays bas et Royaume Unis
En 1949 va se créer dans la foulée de l’OTAN le Conseil de l’Europe. Ce n’est pas une organisation appartenant à L’UE. Vocation international essentiellement occidental et a pour vocation de défendre les droits de l’homme sur l’ensemble de la planète. A l’origine en 1949 il est composé des pays occidentaux.
Il y a des rencontres permanentes entre les différents états qui vont permettre des rapprochements politiques et économiques.
En 1950, une déclaration de Robert Schuman invite la France et l’Allemagne de mettre en commun les matières premières de l’époque (charbon, acier) * Volonté de mutualiser
Quelle est cette crise en commun ?
En 1951 va naitre officiellement la CECA (communauté européenne du charbon et de l’acier) qui va qui va comprendre 6 pays qui sont ceux qui donneront naissance à l’UE. Les pays du Benelux avec l’Italie, la France et l’Allemagne, Il va y avoir une mutualisation de l’extraction et de la production de ces matières

Ce la va permettre de réintégrer L’Allemagne dans le concept des nations et de l’intégrer à l’UE

En 1953, il est proposer par ces 6 pays qui ont créé la CECA de créer la CED communauté européenne de défense, mais rejeté par la France qui ne souhaité pas que son armé soit contrôler.
A partir de ce refus, l’ensemble de ces

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