Cours de droit
1681 mots
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DROITIntroduction
Le droit est partout. Il régit toute la vie des hommes. Les regles de droit, cest a dire les lois, sont destinées à régir tout les rapports humains.
Qu'est ce que le droit ?
Pour y repondre il faut identifier les caracteres du droit ( cf chap 1 ). Le droit ce supdivise en differents corps de regles tres diverses ( cf chap 2 ). Dans chap 3, nous examinerons les sources du droit, comment naissent les lois. Nous verons ensuite, quels sont les organes chargés d'appliqués la loi, suite a ca nous etudirons l'organisation judiciaire en France ( chap4 ). Dans le chap 5 nous nous interesserons aux personnes a qui sont destinées les lois & les regles de droit. Nous aborderons ainsi les personnes physiques mais aussi celles ditent morales, cad les groupements de personnes comme les societes et les associations. Chap6 : la preuve des droits. Chap 7 : la responsabilité des personnes cad les sanctions quels encourt dans le cas où elles comettent une faute. Si l'on a le temps, nous verons le contrat lors du chapitre 8.
Chapitre 1 : Présentation du droit & caractère de la règle de droit.
Le mot droit désigne plusieurs choses, il possede plusieurs sens a ne pas confondre:
- le Droit, qui designe l'ensemble des regles juridiques applicables a toutes les personnes de notre société. Ce droit correspond a l'ensemble des lois. Cad l'ensemble des regles destinées à organiser la vie en société. A ce groupe de règles ont applique l'expression: "droit objectif" , qui est un systeme, ensemble general.
- les droits, ce sont les prérogatives, cad les facultés que le Droit au sens objectif, reconnait a tel ou tel personne. ex: droit de propriété, droit d'image, droit de vote... ce sont des consequences du droit objectif que l'on apelle "droit subjectif". Ce sont des possibilités, des libertés, dont les individus peuvent ce prévaloir dans leurs relation avec les autres. Les titulaires de ces droits subjectifs s'apellent les citoyens, ou sujet de droit.
En gros