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Cours droit du travail

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INTRODUCTION
GÉNÉRALE
Comme dans beaucoup d’autres branches du droit, il faut regarder le Droit social en Afrique Noire comme l’héritage du Droit du travail français dont l’existence remonte au siècle dernier. Le droit du travail est une notion qui n’a pas été définie de façon expresse par la loi. Il est donc utile de procéder d’abord à sa définition, ensuite faire son historique et enfin énoncer ses sources.

I- DÉFINITION

Malgré l’inexistence d’une définition légale du Droit du Travail, on peut se référer à l’objet et au contenu de ce droit pour donner la définition suivante : le Droit du Travail est le droit qui régit les rapports du travail subordonné entre le salarié et l’employeur d’une part, les conflits collectifs et individuels qui résultent de ces rapports du travail d’autre part.
En d’autres termes, le droit du travail est l’ensemble des règles juridiques applicables aux rapports individuels et collectifs entre employeurs et employés.
Toutefois, le droit du travail ne s’applique pas à toutes les activités professionnelles. En effet, sont exclus du champ d’application du droit du travail les individus qui font des travaux de façon libérale (ex : les avocats, les médecins, les architectes, les commerçants etc. ; sont aussi exclus les dirigeants d’entreprise à l’instar des fonctionnaires.
Cependant, on note que certains travailleurs employés par l’Etat sont soumis au Droit du Travail : c’est le cas des agents temporaires et des agents journaliers.

II- HISTORIQUE DU DROIT DU TRAVAIL

Le droit du travail est né vers la moitié du 19ème siècle.
En Afrique francophone en général et en Côte d’Ivoire en particulier, la naissance d’un véritable Droit du Travail a été longuement dominée par le fait de la colonisation.
Ainsi, peut-on schématiquement diviser l’évolution historique du droit du travail ivoirien en deux grandes périodes :
•
La première période
C’est celle qui part des origines de la colonisation à

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