Cours droit privé

Pages: 51 (12585 mots) Publié le: 26 février 2012
16 décembre à 13h45

Introduction au droit privé :

Introduction générale:
1) le droit un langage nouveau :
* Le droit est un langage nouveau, avec des codes, des techniques et des methodes.
Il faut faire attention aux thermes employés. C’est un langage spécifique qui nécessite un enseignement spécifique.
Depuis 1539, la langue du droit Français est le Français, renforcé par «  Lalangue République est le Français » (art 2 de la constitution) et la loi du 4 aout 1994 «  La langue de la Repu en vertu de la constitution la langue Frc est un élément fondamental de la personnalité et du patrimoine de la France ».

Pour le vocabulaire et tableau => voir power. Point sur @

* Juridiction : * Tribunal de 1er degré : la procédure et de former ou intenter une action, il y a 2parti (défendeur et demandeur), la décision revient au (jugement)

* Cour d’appel : L’action est d’interjeter l’appel, il y a 2 parti aussi (Appelant et Intimé), le dispositif est de confirmer le jugement du 1er degré ou on infirme le jugement (donner tort au juge)

* Cours de cassation : L’action est de se pouvoir en cassation, il n’y aqu’un parti, c’est le pvr (éventuellement demandeur et défendeur), Le dispositif est de rejeter le pvr formé contre l’arrêt de la CA (confirmer le jugement de la CA) ou annuler l’arrêt rendu (donner tort au jugement de la CA) ;

2) Les différents systèmes de droit :

Chaque état à son propre droit et ses propres institutions, il y a autant de système juridique que de Pays mais cela n’exclutpas les diff législations d’avoir des points communs => conflit des lois ds l’espace néanmoins il a y en Europe une harmonisation juridique qui essaye de se faire mais cela reste difficile

* Il existe 4 système de droit : * Romano-germanique : Il vient du droit romain qui constitue en Frc le droit écrit ; il y a des tendances dans ces droits (Droit latin dans les pays latin (Frc, Belgique,Esp, Portugal ) institué en 1804 et droits germaniques institué par le code civil all en 1900) / La règle de droit vient de la loi et procure un caractère général à la règle (ex : tu ne tueras point ton prochain). La juris prudence (somme des décisions rendu => ce que penC les juges) et la doctrine jouent un role important de complément de régle.* De Common Law : Prend naissance en Angleterre et est en place ds tous les pays Anglophones, ils n’ont pas de txt de base, la jurisprudence est la base de la décision=> système fondé sur droit jurisprudentielle
Le droit Anglais n’a jms intégré le droit romain et n’est pas fondé sur un droit écrit ou des reglesgénérales

* Socialistes : Droits des pays de l’Est, => idéologie Marxiste, Basés sur la socialisat° de tous les moyens de prod et va donc a l’encontre des droits des pays capitaliste et de leur notion de liberté de la propriété privée / conception effacé ac la fin du communismeen URSS. Aujourd’hui les pays de l’Est se basent sur des droits romano-Germanique.

*Religieux : Historiquement tous les droits on était influencés à un moment donné par la religion, il n’est pas sans dire que certain pays tirent encore de nos jours des droits de leur religion. Lareligion devient la source de la règle de droit => droits religieux (EX : droit israélien concernant le mariage et le divorce => Tora, droit musulman ou un partie est inspiré par la Charia)

3) Droit privé :

Le droit privé correspond a un ensble organisé ds la mesure où les régles sont regroupées selon des divisions fondamentales mais aussi car il fait l’objet d’une élaboration...
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