Droit privé.
Cours 1
Qu’est ce que le Droit ? Le mot Droit à plusieurs sens, tout d’abord le droit est une matière d’étude mais c’est aussi une série d’article de loi, de décision de jurisprudence et pas très accessible il faut avoir un peu de pratique pour pratiquer la jurisprudence. Le troisième sens, c’est penser le droit comme une construction intellectuelle, c’est très abstrait. Le droit relève de la vie, de l’action. Le droit est complexe car la vie est complexe. Le droit ne fait que s’adapter à la complexité de la vie des hommes. Et en fait les droit existes qu’il existe une société. S il n’y a pas de règle de droit, c’est l’anarchie. La finalité du Droit c’est assuré l’ordre au sein de la société, de la paix sociale. Pas de société sans droit, mais il faut parler de l’histoire ? Quand le droit est apparu ? Dans les sociétés primitives, ont dit souvent qu’il n’y avait pas de droit et que les hommes vivaient sous la règle de la vengeance. Chacun se faisait justice. Aujourd’hui, il existe un adage « Nul ne peut se faire justice à soi-même ». Si la vengeance est interdite par la loi, il y a bien une entité : L’Etat. Le droit est apparu par dégrée, une apparition progressive du Droit, le droit c’est complexifié. Prenons un exemple : Les actes qui sont réprimé au pénal comme le vol ou le meurtre. A l’origine, on réprimait cela par la vengeance. Et puis petit à petit, il y a une règle de droit qui est apparu, pour limiter la vengeance et notamment par la loi du Talion « Œil pour œil dent pour dent » c’est-à-dire que la vengeance doit être proportionnée. Et puis par la suite, une troisième étape, on a permis de racheter cette forme de vengeance qu’est le Talion et notamment par l’argent : Payer pour ne pas être victime de vengeance : L’amande. Quatrième étape, c’est l’Etat qui c’est mis à sanctionner les infractions : Le règne de la sanction Etatique. Aujourd’hui, c’est le juge, la cour d’assise qui est en quelque sort l’Etat. Ce qui caractérise le Droit, c’est