Cours l1 droit privé

21229 mots 85 pages
DROIT PRIVE

Flaubert (dictionnaire des idées reçues) : « le droit, on ne sait pas ce que c’est ».
Objectif du cours de droit : acquérir les notions de base.
Droit objectif=ensemble des règles de conduite socialement édictées et sanctionnées qui s’imposent aux membres de la société.
Droit subjectif=prérogatives individuelles que le droit objectif reconnaît au sujet de droit.
Droit objectif et droit subjectif sont les 2 faces du droit privé.
Droit privé s’oppose à droit public : opposition relative, rapport juridique des particuliers entre eux, c’est le droit des personnes privées (physiques et morales). Il s’intéresse au sujet de droit.

La notion de droit subjectif est objet de controverse. La définition même de ces droits a été discutée et n’est pas unique. Définition de Ihéring : intérêts juridiquement protégés. Différentes définitions existent, les auteurs de doctrines ne considèrent pas déterminant les mêmes critères.
Critères déterminants : la volonté de l’homme, l’intérêt, le pouvoir.
Controverses : Ghestin, Cornu (Droit civil, introduction, les biens, les personnes).
Les controverses sur cette notion ont été si virulentes qu’elles ont conduit certains à nier leur existence même. Aujourd’hui la doctrine admet qu’ils existent.
Droit subjectif : zone d’activité réservée à une personne, que l’on distingue de la liberté (ce que tout le monde peut faire) ; d’autres distinction complexes doivent être faites entre droit subjectif, pouvoir, liberté et faculté.
Droit subjectif : prérogatives individuelles reconnues aux sujets de droit, on peut se demander à quelles conditions un individu ou un groupement peut être titulaire de droits.

TITRE 1 : LE SUJET DE DROIT

L’étude du sujet de droit est aussi celle de la personnalité juridique : être titulaire, acquérir les droits mais également s’obliger envers autrui.
Sujet de droit=personne physique ont toutes une personnalité juridique (controverse de Valladovide).
On pourrait croire que la notion

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