Des tribunaux de proximité

Pages: 25 (6192 mots) Publié le: 28 mai 2013
Notions de justice
(l’évolution historique)
On a souvent l’habitude d’identifier le terme Droit et Justice. Le rôle du Droit est de concrétiser la justice.
La justice a plusieurs facettes qui comportent plus d’une signification
. La justice sociale :réduire les inégalités sociales qui peuvent exister entre les groupes sociaux ;La justice individuelle :créer des règles pour protéger ses droits, l’individu est le sujet de Droit; L’ensemble des institutions qui rendent la justice entre les particuliers eux même ou entre particuliers et l’Etat au sens général.
 La notion de justice a évolué durant l’histoire. Elle est liée à la condition de l’homme. Ex
: Dans lasociété romaine, le créancier avait lapossibilité de retenir le débiteur comme esclave. La justice
tribale contraire parfois à la justice instaurée par l’Etat.
 
- Définition étymologique
Le terme justice vient du latin Justicia qui provient du mot Justus qui signifie conforme au Droit.Jus-juris -> jurale -> juré (la parole sacrée).Pour rendre la justice il faut un personnel et des institutions (Une organisationjuridique).Notre système resse mble au système français. Or l’organisation judiciaire française remonte àl’époque de la révolution (Loi du 16 et 24 Aout 1790) qui a créée et mis en place les juridictions de l’ordre judiciaire et dont les grandes lignes subsistent jusqu’à aujourd’hui.
Le système françai sinspire profondément notre système juridictionnel marocain dans ses grandes lignes.
Le système marocain aconnu une évolution lente mais riche et variée après l’indépendance.
L’organisation judiciaire appartient à une matière appelée Droit judiciaire appelé……….. et quienglobe à la fois ………….
L’organisation judiciaire s’intéressera aux institutions et aux organes juridictionnels  
L’étude des institutions juridictionnelles permettra de traiter les tribunaux et les cours existantes au Maroc,à savoir le personnel judiciaire tel que le magistrat, le greffier, les auxiliaires de justice,notaire, expert…
  Section I : Genèse et évolution du système judiciaire marocain
Principes généraux :
-1912 le protectorat espagnol et français au Maroc.-Confection nouvelle du système juridictionnel sans abandonner l’ancien système -Au nord et sud du Maroc le système français.
-  A Tanger statut particulier car elle était une zone internationale.-Au reste du Maroc le système français.

Avant 1912 (avant le protectorat) : la justice du Makhzen et du Chraâ.
Le régime d’avant le protectorat s’est caractérisé par une justice avec plusieurs facettes
.
a)La justice du Chraâ inspirée de la Chariaâ basée sur la loi religieuse (le Fiqh, Ossol Fiqh, leCoran, la Sunna, le Qiass et l’Ijmaâ), la coutume noncontraire à la loi religieuse. En pratique on a constaté que ces jugesse limitaient aux litiges immobiliers et mariage.
b)Le tribunal judiciaire du Makhzenassure par les représentants du pouvoir central Pacha, Caïdaussi se sont des représentants administratifs et s’étaient fait attribués des pouvoirs
 judiciaires, surtout en affaires pénales. Par la suite les affaires civiles et commerciales, et petiteàpetit, ils ont empiété sur les compétences du juge (Cadi). Mais ce pouvoir n’étais pas exclusif dans la mesure où les justiciables avaient le choix d’aller devant le cadi. Le plus souvent les justiciables préféraient aller devant le caïd car les procédures étaient plus expéditives quecelles du chraâ qui étaient formalistes. Aussi le caïd était représentant et teneur de la forcepublic (jugement...
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