Dissertation : Le droit à l'époque Franque
En ce qui concerne la France, les Gaulois vont être supplanter par les Francs. De ce fait, 2 dynastie vont se succéder :
La dynastie mérovingienne (481 à 751) qui se caractérise par la coexistence de plusieurs cultures, la culture romaine et germanique. Cette dernière étant considérée comme supérieure. Elle se caractérise également par un net affaiblissement du pouvoir politique.
La dynastie carolingienne (751 à 987) se caractérise par une volonté de redressement du pouvoir politique, de rénovation de l’Empire avec des références de l’Antiquité.
Du fait de cette rencontre entre deux sociétés, le droit connait une dualité juridique. C’est à dire que le droit romain s’applique aux Gallo-romains et le droit barbare aux francs. Puis sera sous l’époque carolingienne hiérarchisé et inspiré du droit romain. Le droit barbare était coutumier contrairement au droit romain qui était écrit.
De ce fait, nous allons traiter le droit et la diversité de ses sources entre 481 et 987, donc sous ces deux dynasties.
Dans un premier temps, nous verrons le droit germanique dominant. Dans un second temps, nous verrons que la transition entre ces deux dynasties cumulée à la place centrale de l'Eglise dans la société sont des sources d'évolutions du droit.
I. Le droit germanique dominant...
Comme nous l’avons dit, les invasions barbares provoquent la confrontation de deux traditions, cultures opposées : celui des envahisseurs germaniques et des gallos-romains. Or, ils possèdent une tradition juridique qui leur est propre. De ce fait, un système spécial va apparaître, celui de la personnalité des lois cumulé aux lois barbares d'inspiration romaine.
A. Le système de personnalité des lois (P)
Définition du système de personnalité des lois : les