Dissertation Re Vision De La Constitution
Il est alors utile de comprendre le but de la révision constitutionnelle, de dénouer les enjeux et les conséquences de la modification ,quant à la stabilité de la norme dite fondamentale.
Il conviendrait d’abord de définir les termes du sujet avant de se pencher d’avantage sur l’étude de la révision constitutionnelle.
La constitution est la norme suprême. En effet, dans l’ordre juridique décrit par Kelsen la constitution obtient la place prépondérante dans la pyramide des normes. Cette norme est donc qualifiée de fondamentale car elle fonde la légitimité de toutes les normes de rang inférieur dans la pyramide des normes. De part son caractère supérieure, la constitution devra bénéficier d’une protection particulière. La « lois des lois » doit être modifiés différemment des autres normes. La constituion peut être définie comme « souple » c’set à dire que la révision est alors simple ou alors « rigide » ou la révision devient quasi impossible.
La révision de cette constitution signifie une modification du tetxe constitutionnel, cela implique des suppressions d’article, des ajouts ou des modifications d’articles préexistents. Le pouvoir constituant, ou celui qui rédige la constitution à l’origine a permis des dispositions pour la révision et la modification de la constitution. Il prévoit ainsi des organes d’Etat pour effectuer cette révision formant le pouvoir constituant dérivé. Sur un plan poltiique, la révision permet de garantir la pérennité du système politique pour s’adapter avant tout aux beosins nouveaux de la société. Sur un plan juridque, celle ci permet de corriger les imperfections techniques du texte. Mais il ne faut pas en abuser, sinon cela risquerit d’affaiblir la Norme fondamentale.
Quand on parle de stabilité