LA DISTINCTION DU DROIT RÉEL ET DU DROIT PERSONNEL

La distinction droit réel // droit personnel n'a de raison d'être qu'à la suite de la présentation faite lors des 7ème et 8ème séances. En effet, il n'y a de droits réels et de droits personnels que s'il y a un patrimoine pour les contenir. Et il n'y a de patrimoine qu'au profit des personnes, et une fois la personnalité juridique acquise. Ce sont donc les personnes physiques et les personnes morales qui, parce qu'elles sont dotées d'un patrimoine, d'une part s'obligent, et d'autres part bénéficient de droits.
Ces droits, c'est-à-dire la partie " actif " du patrimoine, sont fondamentalement regroupés en deux catégories : les droits réels et les droits personnels. On notera également que les droits réels et les droits personnels ont leur pendant, au plan du passif, avec des obligations réelles ou personnelles.

Il s'agit maintenant de voir ce dont il s'agit, en partant d'une interrogation : quel est l'objet des droits, qu'ils soient réels ou personnels ?
=> L'objet des droits, ce sont les choses. Les droits patrimoniaux portent sur des choses. Mais alors, il faut s'interroger : qu'est-ce qu'une chose ?
Le Vocabulaire juridique du Doyen Cornu définit la chose comme un " objet matériel considéré sous le rapport du Droit ou comme objet de droits ; espèce de bien parfois nommé plus spécialement chose corporelle (mobilière et immobilière) ". Cette définition est intéressante, mais présente deux lacunes. Premièrement, elle définit la chose comme l'objet de droits. Or, on a défini les droits comme portant sur des choses. C'est la question de l'ouf et de la poule : les droits portent sur des choses, lesquelles sont l'objet de droits. DONC, ceci n'est pas d'une grande aide pour définir les choses.
Deuxièmement, cette définition a un inconvénient : elle ne correspond pas à la présentation de M. Larroumet, pour qui les choses sont réparties en deux catégories : les choses