Droit civil 1ère année

Pages: 38 (9428 mots) Publié le: 5 février 2013
Droit Civil

La famille est une notion qui est connu depuis le code civil et qui a évolué depuis 1804. Evolution sont l’influence de l’évolution des mœurs, de la société, de l’économie et donc évolution sociétale => trois point :

A) La famille : notion, concept :

La famille est pas une notion définit par le code civil. Alors même que le mot « famille » (conseil de famille, résidence dela famille, l’intérêt de la famille ..) se retrouve dans bcp d’article du code.
Du point de vue sociologique : ils ont fait valoir que la famille avait évolué, passant d’une famille tribal ( décédant d’un ancêtre commun) a une famille nucléaire ( composé des parents et enfants) : évolution faite par le phénomène de rétrécissement de la famille. La famille ne peut plus être employé au singulier,on parle donc de famille-pluriel pour signifier qu’il y a donc différente forme de famille. Mais au Delas il existe aussi des famille mono parentale (au foyer il y a une seul parent vivant avec un ou plusieurs enfants) qui différencie de la famille unilinéaire (l’enfant a un seul lien de filiation juridique avec son père ou sa mère par exemple pour l‘enfant hors mariage) + les familles recomposé(plusieurs enfants né de parents différent qui se retrouve pour vivre ensemble) + l’homoparentalité ( différent de l’homoparenté ou l’enfant n’a qu’a lien de filiation avec un unique parent).
Famille = notion pluriel mais qui génère un certain nombre de liens. Et qui est un groupement fondamentale dans la société et qui est l’intermédiaire avec l’individu et l’état. Et le lieu de la solidarité(= solidarité familiale).

B) La famille : Quels liens ?

La famille génère un certain nombre de lien : d’alliance, parenté et aussi un certain nombre de lien dans la famille adoptive.

a- les liens de parenté :
Liens qui uni deux personne physique entre elles qui sont de génération différente. La parenté se divise en deux branche (article 746 du CC) :
- paternelle :
- et/oumaternelle :

La proximité de parenté s’établit par le nombre de génération (une génération = un degrés) : deux parenté :
- en ligne direct : c’est le lien qui unit les ascendant (grand père et grand mère) a des descendants. (petit fils …)
- en ligne collatéral : (frère et sœur, cousin germain) il s’établit en remontant a l’hauteur commun. (je suis en lien collatéral au deuxième degré avec monfrère). Pour les cousins ( lien collatéral au quatrième degrés)



b- les liens d’alliance :
Qui se nouent dans une famille né d’un mariage avec les parents du conjoint (beau père, belle mère) ou les frères et sœur du conjoint. (beau frère, belle sœur)

c- les liens dans les famille adoptive : lien juridique fondé sur un acte volontaire.

C) La famille : Quels droits ?

La famille est unEnsemble de règle vaste, éparpillé dans différents codes : civil, pénal, de la consommation, du travail …
Le droit de la famille est aussi bien du droit patrimonial (règle avec incidence financière sur le patrimoine : règle des régimes patrimoniaux, de succession …) et extra patrimonial (droit des relations personnel dans la famille, relation a l’intérieur d’un couple et celle qui se nouententre parents et enfants)
Le droit de la famille a bcp évolué souvent présenté d’ordre public, on parle aujourd’hui de contractualisation du droit de la famille. Et aussi pluralisme du droit de la famille.

Avant 1804 : la famille et le droit de la famille était totalement encadré et réglementé par les règles canonique (droit religieux avec un seul modèle de famille : couple marié). Droit d’unefamille unique issus d’un mariage seulement religieux. (16ème, 17ème siècle) et ensuite commence a s’effrité et on commence a parlé au mariage laïque, qui se sécularise et laïcise et devient un acte civil. La révolution française reprend cette lente évolution du passage au mariage religieux au mariage laïque. Le mariage religieux était indissoluble, seul par la mort naturel, pas de divorce. Lors...
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