user icon

Introduction au droit de la famille

2167 mots 9 pages
Montre plus
DROIT DE LA FAMILLE.

Introduction

1) La définition de la famille
Le terme « famille » signifie un groupe de personnes. On s’interroge sur la pluralité de modele familiaux. - fondé sur le mariage - famille hors mariage ( vivant en concubinage, ou ayant conclu un pacs avec les enfants) - couples homosexuels ( concubinage ou pacs) - famille monoparentale c’est pourquoi, on en vient a parler des familles car les modeles sont diversifiés. On constate que la premiere défnition est biologique : Groupe de personnes unies par les liens du sang. Cette conception n’est pas satisfaisante car exemple de la famille adoptive ou il n’existe pas de lien sanguin, exclu toute conception volontariste de la famille. 2ème définition est psychosociologique : selon cette définition, la famille serait un groupe de personnes unies par un vécu commun ou par une affection commune. Cette définition n’est pas non plus satisfaisante car la famille survit a l’absence de vécu ou d’affection commune. La 3ème définition est juridique : Groupe de personnes reliées entre elles par des liens fondés sur le mariage et/ ou la filiation. Le droit donne une définition spécifique lorsqu’il s’agit de traiter de la distribution du nom.

2) Le lien familial
Le lien familial peut etre d’une double nature : - Résulté du mariage - Résulté de la filiation
On dénomme parenté le lien issu de la filiation alors qu’on denomme alliance le lien issu du mariage. - le lien de parenté : peut etre de différentes sortes selon la nature de la filiation qui la fait naitre. Il peut etre crée dans le cadre d’un mariage jusqu'à la réforme de 2005 on parlait de filiation légitime, mais le lien peut etre crée hors mariage et jusqu’en 2005 on parle de filiation naturel.
Le lien de filiation peut etre fondée sur une adoption : on parle de filiation adoptive. La parenté se divise en ligne directe et en parenté collatérale.
La parenté en ligne directe

en relation

  • commentaire cour de cass 12 déc 2000
    3972 mots | 16 pages

    Désormais il y a une dissociation entre la filiation et le mariage, nul besoin de se marier pour donner un père à un enfant, et l’enfant issu de parent non marié a le même statut que l’enfant issu de parent marié. Dès lors, le mariage n’est plus que l’institutionnalisation de la vie de couple. Le mariage n’est plus la voie obligée pour constituer une famille. Par ailleurs, pendant longtemps aussi, la simple vie commune ou le simple lien d’affection ne suffisait pas, à constituer une famille, il fallait soit un lien d’alliance, soit un lien de filiation. Désormais, il semble qu’une….

    montre plus
  • Cour droit de la famille l1
    21815 mots | 88 pages

    sociologie de la famille: Selon Tauffman, le linge constitue une répartition dans une famille. -Les démographes: naissances, mariages, décès. -la psychanalyse: analyse sur les souvenirs familiaux. 2) Approche juridique.….

    montre plus
  • S2 Droit Des Personnes
    15260 mots | 62 pages

    Introduction : Def famille : drt de la famille 1/La notion de famille : Lien de parenté ou lien d’alliance, la famille c d’abord parent /enfant : famille nucléaire=noyau familial. Mais aussi au sens plus large :grands-parents, ailleux,..….

    montre plus
  • Cour Priv
    34959 mots | 140 pages

    La famille est un phénomène social et une institution juridique. Pour la sociologie la famille est un groupe élémentaire formé d’individus que relie entre eux des faits biologiques, union des sexes, procréation, descendance. C’est la définition la plus utilisée mais ce n’est pas l’unique.….

    montre plus
  • Le statut des enfants nés sans vie :
    688 mots | 3 pages

    Le statut des enfants nés sans vie : Introduction : Le statut des enfants nés sans vie est un sujet complexe, qui suscite des questions sur la personnalité juridique et l’affiliation de l’enfant, mais aussi sur les fins médicales, qui permettent de voire ce que devient le corps de l’enfant mort né. I/ La personnalité juridique et la filiation : La personnalité juridique et la filiation de l’individu se rapprochent beaucoup.….

    montre plus
  • Droit de la famille
    27334 mots | 110 pages

    Droit de la famille Introduction Générale : On peut dire tout d’abord, que le droit de la famille a connu ces vingt dernière années des bouleversements, c’est une matière en pleine évolution, car le droit de la famille est un droit particulier, dans le mesure où il est dépendant des bouleversements sociologique et de l’évolution des mentalités, le droit doit donc s’adapter. • Définition de la famille La famille peut être définie de plusieurs façons : • D’un point de vue sociologique : la famille constitue un groupe de personne qui est relié entre elles, par plusieurs éléments d’ordre biologique (l’union de sexe et descendance d’un parent commun, ce groupe constitue la cellule de base de la société.….

    montre plus
  • Droit de la famille
    10874 mots | 44 pages

    Si le droit de la famille précise comment se forme les liens familiaux, il appréhende aussi et en en définissant les causes et les conditions, en en aménageant les procédures, comment ces liens familiaux se relâchent et se dissolvent : ce sera la séparation de corps et le divorce. L’objet essentiel du droit de la famille est la pathologie familiale car c’est à l’occasion du conflit familial qu’est mis en jeu l’existence du lien juridique. C’est pourquoi d’ailleurs le droit du divorce est plus abondant que le droit du mariage. Le droit de la filiation, de la même façon, révèle que les actions en justice relatives à la contestation ou à la revendication de la filiation, recèlent un nombre important de règles juridiques qui président à l’établissement de la vérité de la filiation. Chapitre 2 : les caractères du droit de la famille Il se caractérise essentiellement par trois aspects.….

    montre plus
  • Droit de la famille
    3192 mots | 13 pages

    Depuis l’ordonnance du 4 juillet 2005, cette distinction n’existe plus désormais le lien de parenté peut-être crée : De façon naturelle De façon artificielle : Soit parce que la création a été assisté par des méthodes médicales (fécondité, insémination artificielle)sans rapport charnel entre les parents, Soit parce que la filiation est établie sans procréation par le fait du jugement d’adoption. Le lien de l’alliance ; qui découle du mariage n’entraîne qu’un élargissement de la famille fondé sur l’apparenté. C’est l’alliance qui fait de la famille un groupe social ouvert évite les risques de consanguinité et a permis les sors du capitalisme.….

    montre plus
  • Droit de la famille
    8117 mots | 33 pages

    Droit de la famille Le droit ne propose pas de définition précise de la famille, même si plusieurs codes font référence à la famille; le code civil et le code de l’Action Sociale et des Familles principalement. Au sens large, la famille comprend l’ensemble des personnes qui descendent d’un auteur commun et qui sont rattachées entre elles par le mariage ou la filiation. Au sens étroit, la famille désignerait le groupe formé par les parents et leurs descendants ou même, plus restrictivement encore,….

    montre plus
  • Droit de la Famille
    19300 mots | 78 pages

    Cependant les règles qui les régissent sont souvent copiées sur le modèle du mariage. à Le groupe parental : constitué des parents et de/des enfant(s), seul l’établissement du lien de filiation compte. Il peut être formé que d’un seul parent. à Loi du 17 mai 2013 ouvre le droit de se marier au couple homosexuel et à l’adoption. Cependant obligation d’être marié pour créer un lien de filiation, retour en arrière.….

    montre plus
  • Droit de la famille
    25343 mots | 102 pages

    La ligne directe et la ligne collatérale sont des liens de parenté. La « parenté en ligne directe » relie les ascendants aux descendants. On compte le nombre de générations séparant les parents pour calculer la parenté en ligne directe. On parle de « parenté en ligne directe descendante » lorsqu’on évoque les enfants, les petits-enfants ou les arrières petits enfants. On parle de « parenté en ligne directe ascendante » quand on parle des parents, des grands parents et des arrières grands parents.….

    montre plus
  • droit de la famille
    13311 mots | 54 pages

    La première difficulté quand on aborde la question de famille à propos de sa définition, notamment le fait qu’elle ne possède pas de définition juridique. La notion de famille peut être qualifiée de polymorphe dans le sens où elle va renvoyer à plusieurs réalités alors même que la famille nous apparaît comme une notion permanente. Si on lit les écrits des sociologues, ethnologues, on peut voir que les auteurs soulignent la permanence de la structure familiale dans toutes sociétés. Il y a une universalité de la famille (François Héritier) dans le sens où on retrouve ce groupe dans toutes les formes de sociétés. On va constater également l’absence d’universalité des formes de famille, càd que chaque société, chaque groupe social, est susceptible de construire sa propre forme de famille.….

    montre plus
  • Question prioritaire de constitutionnalité
    801 mots | 4 pages

    La famille c’est un concept sociologique, réalité économique c’est aussi une institution juridique. C’est un groupe de personne réuni par un ou plusieurs éléments suivant. Une unité biologique (sang en commun) il peut s’agir également d’une situation juridique consacré par la loi, on pense bien sur au PACS, mariage, adoption, il peut s’agir d’une attitude sociale, (concubinage). Dans les relations familiales, il y a 2 types de rapports qui coexistent: il existe des relations extra-patrimoniales qui concernent les membres de la famille, il existe des relations patrimoniales basées sur l’intérêt pécuniaire, (droit de succession, régimes matrimoniaux). Il existe aussi un droit de la famille qui est extérieur au code civile, c’est par exemple le droit social de la famille, c’est également le droit fiscal de la famille et le droit pénal de la famille.….

    montre plus
  • Le droit de la famille
    5414 mots | 22 pages

    Le lien familial peut naître soit du mariage soit de….

    montre plus
  • Droit de la famille
    31829 mots | 128 pages

    Droit de la famille Introduction : Qu’est ce que le droit de la famille ?….

    montre plus