DROIT DE LA FAMILLE.

Introduction

1) La définition de la famille
Le terme « famille » signifie un groupe de personnes. On s’interroge sur la pluralité de modele familiaux. - fondé sur le mariage - famille hors mariage ( vivant en concubinage, ou ayant conclu un pacs avec les enfants) - couples homosexuels ( concubinage ou pacs) - famille monoparentale c’est pourquoi, on en vient a parler des familles car les modeles sont diversifiés. On constate que la premiere défnition est biologique : Groupe de personnes unies par les liens du sang. Cette conception n’est pas satisfaisante car exemple de la famille adoptive ou il n’existe pas de lien sanguin, exclu toute conception volontariste de la famille. 2ème définition est psychosociologique : selon cette définition, la famille serait un groupe de personnes unies par un vécu commun ou par une affection commune. Cette définition n’est pas non plus satisfaisante car la famille survit a l’absence de vécu ou d’affection commune. La 3ème définition est juridique : Groupe de personnes reliées entre elles par des liens fondés sur le mariage et/ ou la filiation. Le droit donne une définition spécifique lorsqu’il s’agit de traiter de la distribution du nom.

2) Le lien familial
Le lien familial peut etre d’une double nature : - Résulté du mariage - Résulté de la filiation
On dénomme parenté le lien issu de la filiation alors qu’on denomme alliance le lien issu du mariage. - le lien de parenté : peut etre de différentes sortes selon la nature de la filiation qui la fait naitre. Il peut etre crée dans le cadre d’un mariage jusqu'à la réforme de 2005 on parlait de filiation légitime, mais le lien peut etre crée hors mariage et jusqu’en 2005 on parle de filiation naturel.
Le lien de filiation peut etre fondée sur une adoption : on parle de filiation adoptive. La parenté se divise en ligne directe et en parenté collatérale.
La parenté en ligne directe