Droit civil 1er semestre
Introduction à l’étude du droit et droit civil
Livre : Code civil
INTRODUCTION
Introduction : Latin introducere : Conduire, amener dans
Elle vise à faire connaître ce qui est inconnu -> Droit
Le droit est un ensemble des interdits sociaux. D’autres ont une vision plus précise, individualiste, le droit se résume à des aspirations individuelles. Parfois le droit est à la fois des interdits sociaux et des aspirations individuelles.
Si interdits sociaux, ceux ci font partis d’un ensemble plus large, on les englobe dans le droit dit objectif. Ensemble de règle qui gouverne la conduite de l’homme en société donc le respect est assuré par l’autorité publique (ex si on tue=prison). Toute violation fait l’objet d’une sanction étatique.
Droit subjectif : prérogatives individuelles, prérogatives des individus, particulières qui sont reconnues et sanctionnées par le droit objectif. Droit à l’amour valable en Colombie pas en France.
Ex : Droit de propriété.
Le droit subjectif vient au secours de l’individu
1e partie : Droit objectif et subjectif
2e partie : Source du droit, d’où naissent les droits ? D’où proviennent-ils ?
3e partie : La mise en œuvre du droit
On parle du droit objectif au singulier, il est dit objectif car il appréhende objectivement de manière générale et impersonnelle les règles sans se préoccuper du destinataire de ces règles. Ce droit objectif est l’ensemble des règles qui régissent la société. Ex : Le droit français est l’ensemble des règles qui régissent la société française.
Il faut le distinguer du droit positif, le droit en vigueur, le droit d’aujourd’hui, donc non le droit d’hier. Le droit positif fait parti du droit objectif. Quand on se réfère au droit positif on se réfère au droit positif d’aujourd’hui. Le droit positif d’aujourd’hui est différent de celui d’hier, notamment depuis la révolution.
Dans l’ensemble les droits subjectifs = droits subjectifs sont des prérogatives individuelles