Introduction au droit et au droit civil

Intro : Comment faire le TD : Apprendre le cours - Lire la fiche - Faire la fiche d’arrêt.
* Faire des recherches sur le site de l’Assemblée Nationale pour trouver des arguments pour les TP.

Première partie : Présentation du droit.
Flaubert : « Le droit, on ne sait pas ce que c’est ». Mais on a tout de même une idée du droit> Pas le droit de voler, de tuer. Cela confère à la personne une prérogative. Ex : Existe-il un droit à l’amour ?
On a recours à la notion d’interdit social et de prérogative individuelle. * Droit objectif : Ensemble des règles qui gouvernent la conduite de l’Homme en société, et dont le respect est assuré par l’autorité publique. Il ne peut pas y avoir de société sans droit. S’il n’y a pas de règles, c’est l’anarchie. Elles sont inhérentes à la vie sociale pour la cohésion.
« La ou il y a de la société, il y a du droit » * Droit subjectif : Prérogative individuelle qui est reconnue et sanctionnée par le droit objectif. Ex : L’amour est-il l’objet d’un droit subjectif ? Aucune prérogative précise ne confère le droit à l’amour.
Le droit au logement : Personne ne disposait de prérogative précise pour ce droit. Il faut qu’elle soit précise pour être reconnue. On peut aujourd’hui opposer à l’Etat le droit au logement.

Le Droit objectif est l’ensemble des règles de conduite. Sa violation est sanctionnée. On le définie de façon objective, impersonnelle.
Ex : Le droit japonais, français, ouzbèk, musulman … Ils sont objectifs. C’est un ensemble de règles. Est à distinguer du droit positif qui est le droit en vigueur dans une société donnée, c’est le droit d’aujourd’hui.
Les droits subjectifs sont un ensemble de prérogatives qui sont reconnues à un individu, un sujet. Il va pouvoir se prévaloir dans le droit avec les autres. On parle « des droits » du sujet.
Ex : Le droit d’agir en justice est un droit subjectif, comme le droit de propriété …
* Les droits subjectifs et objectifs sont