Droit civil 1ère année
Introduction :
Paragraphe 1 : classification
Le code civil a une sorte de de vision double, il distingue d'un côté les choses, de l'autre les personnes. Au regard du code civil tous les êtres humains sont des personnes. Mais dans cette division tout ce qui n'est pas dans la catégorie des personnes est censé être une chose.
Le code civil ne classe pas que les êtres humains dans la catégorie des personnes. Il y a les êtres humains mais il y aussi des groupements, il considère que des groupements sont des personnes (société, association, syndicat). Il y a donc deux sous-catégories dans la catégorie des personnes : les personnes physique (les êtres humains) les groupements appelé des personnes morales.
Cette classification est importante puisque c'est la classification qui gouverne le droit des personnes.
Paragraphe 2 : évolution du concept de ''personne''
Le terme de personne n'a pas revêtu immédiatement le même sens qu'on lui donne aujourd'hui, pendant l'antiquité il avait un autre sens.
En droit romain « persona » est un concept juridique, mais il est utilisé de manière particulière. Il est utilisé dans 2 sens différent par les juristes romains : pour certains le mot « persona » désigne l'homme en général, et pour d'autres il ne désigne pas l'homme en général mais il désigne le sujet de droit, l'acteur de la vie juridique. (l'homme en général = inclus l'esclave alors que dans le sujet de droit on n'inclus pas l'esclave car juridiquement l'esclave à Rome est une chose).
Il y a donc dans le mot « persona » une fonction juridique, le concept de personne obéit à une fonction, c'est un mot juridique qui a des conséquences juridique.
Après Rome le concept de personne va connaître une évolution : On va faire coïncider l'expression « être humain » et le terme juridique « personne ».
Petit à petit le mot personne va équivaloir à être humain → tous les êtres humains vont être considéré comme des personnes, donc des acteurs