Droit civil

13113 mots 53 pages

DEUXIEME PARTIE : LES PERSONNES

En droit parler des personnes c’est parler des sujets de droits, c’est à dire l’être qui est apte à être titulaire de droits. Il existe les personnes physiques, mais aussi des groupements d’êtres humains ou des structures ou patrimoine gérés par des êtres humain par des personnes physique, ce sont des personnes morales (on n’en parlera pas).

TITRE 1 : Les personnes physiques

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CHAPITRE 1 : L’EXISTENCE DE LA PERSONNE PHYSIQUE

La personne physique c’est la personne juridique, pas celle des philosophe ni mm des religions.
Pour le droit la personnalité juridique est lié à la vie de l’être humain.
L’esclave était un être humain vivant,( mais espagnol au XVIème siècle se demande est-ce que les indiens ont une âme ?) mais il a beau être un être humain, ce n’est pas une personnalité juridique, il est une chose, il est un bien, il peut être vendu, l’enfant nait d’un esclave appartenait au maitre de la mère. Il est quand mm un être humain = conséquences -> il doit être baptisé, et le meurtre de l’esclave est puni, c’est un meurtre (peine d’amende…) c’est un être humain qui n’est pas une personne.
Les morts civils, c’est un être humain, condamné à une peine criminelle perpétuelle, le CCiv décidé que cet individu était civilement considéré comme morte, la succession était ouverte, le mort civil n’avait aucun droit.

Section 1 : Le commencement de la personnalité juridique : la naissance

La personnalité juridique commence à la naissance, c’est un don de naissance. C’est un évènement qui peut être connu, daté, c’est le moment où l’enfant est séparé de sa mère, c’est un être autonome (coupe le cordon), à une double condition : * il faut naître vivant (enfant mort-né n’est pas une personne et ne l’a jamais été), ses parents peuvent tt de mm demandé que l’enfant soit inscrit à l’état civil, on dresse un acte d’enfant sans vie, porté dans les registres de décès, il

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