INTRODUCTION AU DROIT DE LA FAMILLE

Le droit de la famille est envisagé dans le Code Civil de façon dispersée. 2 livres lui consacrent des dispositions : le livre 1er, des personnes, et le livre 3ème, des différentes manières dont on acquiert la propriété.
Dans les rapports de famille coexistent 2 faisceaux de relations : les relations extra patrimoniales, qui concernent la personne des membres de la famille, et les relations patrimoniales, qui touchent à leurs relations pécuniaires.
Le mot famille est quasiment absent du Code Civil. Seulement une demi-douzaine d’articles l’emploie : les articles 213, 215, 217, 220, 1397 et 407.
D’un autre cote la famille est omni présente dans le Code Civil. Le code organise et réglemente la famille avec une très grande précision. Le mariage, le divorce, la filiation sont traités de façon détaillé.
Le droit de la famille n’est traité dans le code que d’une façon individualiste. On entend régler les rapports des particuliers entre eux. Le code n’envisage que très peu l’intérêt de la famille et l’intérêt de la société. Le code traite les institutions de façon séparée, il n’a pas de vision globale de la famille.
Cette philosophie individualiste s’explique par le fait que les rédacteurs du Code Civil ont voulu rompre avec l’ancien droit.
Avant le Code Civil, l’individu n’existe que s’il appartient à un groupe. Avec le Code Civil et la révolution, l’individu existe en tant que tel.
Cette vision individualiste de la famille culmine aujourd’hui avec le triomphe des droits subjectifs et avec la jurisprudence de la CEDH.
La CEDH ne définit pas la famille car si elle définissait la famille cela supposerait qu’elle raisonne par rapport à un groupe, or elle s’y refuse, elle raisonne par rapport à l’individu.
Cet individualisme exacerbé n’est pas sans danger. Il ne faut pas oublier que les membres d’une famille vivent les uns avec les autres et les uns pour les autres.
D’ailleurs le Code Civil, s’il a retenu une approche