Droit civil

852 mots 4 pages
Droti civil
2) Le role de la coutume dans les source du droit :
Sa place est secondaire mail elle garde une place assez importante en matiere commerciale dans les millieu professionnel. On peut distinguer 3 type de coutumes :
- la coutume secundum legem, c’est la coutume selon la loi, il s’agit des cas que la loi renvoie a la coutume.
- la coutume praeter legem, c’est la coutmue ui existe a coté de la loi, c’est celle qui existe lorsqu’il y a une lacune dans la loi.
- des coutumes contra legem, des coutumes contre la loi, elles sont contraire a la loi.
3) la jurisprudence
Depuis le 20e siecle la jurisprudence tient un place très importante du droit. Cependant la place de l jurisprudence parmis les sources direct du droit est disputé.

* La notion de jurisprudence : le terme de jurisprudence designe l’ensemble des decisions rendu par les juridiction sur une question dterminé sur un temps donné. Si ces decision sont concordante il va se degager une regle generale qui va s’appliquer dans toutes les situations similaire par tous les juges. La jurisprudence designe l’abitude qu’on les juges de trancher un type de litige de certaine manière. En France un revirmant de jurisprudence est toujours possible puisqu’en France les juges ne sont pas lié par les decision qu’ils ont déjà rendu. Il était admis que cette nouvelle interpretation jurisprudenciel avait une portée declarative donc retroactive. la cour de cassation a admis qu’un revirement d’une jurisprudence peut ne valoir que dans l’avenir.

Le role de la jurisprudence : la jurisprudence est etroitement liée a la loi car le role principale des juges est d’appliquer la loi. Cependant les juges doivent souvent interpreter la loi. Il doivent memes parfois suplé la loi si elle est obscure, incomplete ou muette car le juge a l’obligation de statuer sous peine de denis de justice. Le juge est parfois amené a adapter la loi, le juge doit alors interpreter la loi dans un sens large pour l’appliquer dans des cas

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