Droit civil

Pages: 56 (13806 mots) Publié le: 12 novembre 2012
INTRODUCTION GENERALE AU DROIT

Le droit est présent en permanence dans la vie de tous citoyens sous différentes formes (achats : droit de vente ; medias, …), et est présent dans beaucoup de disciplines. Cependant la majorité ne connait pas les fondements et la finalité du droit. Le droit, comme toute science, est deplus en plus complexe et se voit donc divisé en plusieurs spécialisations. Les lois évoluent avec le Droit, elles sont de plus en plus reformées. L’important n’est donc pas de connaitre les textes, mais de savoir les analyser et les interpréter.Le juriste définit des notions et les termes juridiques et les appliques ensuite à une situation donnée.
LA THEORIE GENERAL DU DROIT
Le droit le plus étudié est le droit civil. C’est en effet le plus ancien et le plus complet (on traite de l’application du droit dans le temps et dans l’espace), il se réfère au code civil (1804 par Napoléon Bonaparte). Le Droit civil est uncorps de règles complet et cohérent.
Le droit est un fait social qui correspond au fait que la société a besoin d’établir des règles destinées à régir son fonctionnement et organiser les relations entre les citoyens en leur donnants des droits.
On distingue deux sens du droit :
-LE DROIT : il désigne l’ensemble des règles imposées par l’autorité publique en vue de gouverner l’organisation de lasociété et les rapports entre les citoyens. (Fonctionnement de l’Etat = Droit public ; relation entre les citoyens = Droit privé). Le Droit est général, abstrait et impersonnel. Il est l’instrument et l’expression d’une civilisation. Il n’y a pas de société sans Droit « ubis societas ubi jus ». Le droit nécessiteune société et suppose l’altérité (c’est en rencontrant vendredi que Robinson met en place des règles). Il est absolu et relatif en tout temps. Il est cependant relatif à l’espace (le Droit français fait ainsi parti du Droit romano-germanique). Le droit est le produit de l’Histoire et de sonévolution, il porte les stigmates de son temps (PACS, avortement, …). Il est donc aussi l’expression d’une volonté politique. C’est un phénomène subit et provoqué. Il est aussi appelé Droit objectif car appréhendé indépendamment du destinataire. (Ex: Art 1382 qui oblige toute personne à réparer ledommage qu’elle a causé par sa faute à autrui. C’est une application générale).
Il existe des disciplines dites auxiliaires du Droit qui le complète : philosophie du Droit, sociologie juridique et politique (analyse économique du droit qui prend en compte des données économiques), l’histoire du Droit et le Droit comparé.
-LES DROITS : C’est l’ensemble des prérogatives individuelles et particulièresdont peuvent se prévaloir les individus dans leur relations avec les autres. Ils sont aussi appelés Droit subjectif car en lien avec la prérogative d’un sujet (Ex : Par la faute de M.X, M. Y s’est brisé le bras. M. Y a le droit d’obtenir réparation de son dommage. Droit subjectif qui met en œuvre la règle de Droit objectif)
Il existe un lien de causalité entre le Droit subjectif et le Droitobjectif : un Droit subjectif ne peut exister sans qu’un droit objectif l’ait reconnu.
I-LE DROIT OBJECTIF
(ouvrages : Cabrillac, Mainguy, terré, Aubert, Savaux, Carbonnier)
1-La notion de Droit objectif
Le Droit objectif pose des règles ayant vocation à organiser la vie en société. Cependant on distingue d’autre règles de de la vie sociale auxquelles l’homme se conforme par...
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