Droit civil

Pages: 14 (3398 mots) Publié le: 14 mars 2013
Dissertation:
La loi ignore presque le droit .
<<victore hugo>>
 




http://philovive.fr/?2006/10/05/30-nul-nest-cense-ignorer-la-loi

1-Introduction :

Je commencerais ce travail par des définitions simple, puisé sur internet du droit et de la loi afin d’en rappeler les contours. 
Le travailque je vais tenter de détailler au mieux selon ma vison et ma compréhension de la citation ci-dessus relève d’un travail personnelle. Je ne commencerais pas me poser cette question fondamentale qu’est-ce que la loi ? Qu’est-ce que le droit et comment la loi pourrais t’elle ignorer le droit. Il me semble que ce travail relève d’une certaine approche philosophique du droit. 
Nous verrons plus basque connaître le sens des mots employé est d’une importance non négligeable étant donné que nous traitons d’un sujet. Connu de tous mais peu connu ou   ignoré du grand public. D’où cette maxime célèbre nul n’est censé ignoré la loi. 

Cette Maxime a sans doute inspiré Victor Hugo lorsqu’il la fait rentré dans les anal « Le droit ignore presque le droit ». 

2-Etude lexicologique :« Loin », d’abord « lei » (v. 980 ; v. 1120 : « lei divine ») puis « loi » (XIIe s.), est issu du latin legem accusatif de lex, legis (signifiant « loi religieuse » puis « loi » en général : la chose édictée). 
En latin classique, lex apparaît déjà comme laïcisé. 
Formes du radical : leg, loy.
On appelle « loi » toute prescription émanant de l’autorité souveraine : on donne aussi ce nom, par extension, àtoute règle établie sur quelque matière que ce soit. 
Le terme « loi » est employé au sujet de propositions constatant des corrélations entre des phénomènes scientifiques et permettant d’en déduire un principe constant (exemple : loi de la gravitation). 
Le mot prend le sens de « condition de la perfection esthétique » (exemple : « c’est la loi du genre ») vers 1858.

De "loi" dérivent lestrois adjectifs : légal (1365), loyal (1080 : « leial ») et légitime (1266). 
Tous trois signifient conforme à la loi, mais avec des nuances différentes : 
- un acte est loyal, si c'est l'honneur et la générosité qui l'inspirent ; 
- il est légal, s'il est permis par la loi ; 
- et légitime s'il est approuvé par la conscience.

3-Definition :
A –Droit :
Le Droit est « l' ensemble desrègles qui régissent la conduite de l'homme en société, les rapports sociaux. »1, ou de façon plus complète,« l'ensembledes règles imposées aux membres d'une société pour que leurs rapports sociaux échappent à l'arbitraire et à la violence des individus et soient conformes à l'éthique dominante » 2.
Ces règles abstraites et obligatoires indiquent ce qui « doit être fait » , les « droits etdevoirs » qui incombent aux citoyens d'une société donnée.
Ces règles, ou bien découlent de l'existence d'une source "supérieure", extérieure, transcendante, comme le Droit naturel ou une Charte religieuse, ou bien découlent de normes intrinsèques. Dans ce second cas, les règles soit proviennent d'usages constatés et acceptés ( droit coutumier ) soit sont édictées et consacrées par un organe officielchargé de régir l'organisation et le déroulement des relations sociales ( droit écrit ).
La « force » du Droit et son respect par le plus grand nombre possible impliquent :
* que la source du Droit soit reconnue et acceptée comme légitime
* que l'énoncé de la Loi soit connu de tous, ce qui implique qu'il fasse l'objet d'une large publication ou d'une accessibilité certaine. Cette exigencefait néanmoins l'object d'une fiction juridique, reflétée par l'adage « Nul n'est censé ignorer la Loi »
* que l'application de la Loi puisse être garantie par l'existence de moyens de contrainte prévus par elle et organisés soit par toute procédure d'arbitrage convenue entre les parties , soit par l'État ou par une instance spécialisée en application du principe de Subsidiarité ou...
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