[pic]

Le mot « droit » s’écrit de 2 façons : « Droit » & « droits ».

- le Droit objectif est définit comme un ensemble de règles de conduites qui dirigent dans chaque société les relations des hommes entre eux et leur sont imposées par une contrainte exercée par l’Etat. Bien sûr, tel ensemble de règle sera régie par le Droit pénal, tel autre par le Droit constitutionnel, tel autre par le Droit commercial, tel autre par le Droit civil… - les droits subjectifs sont des prérogatives (c'est-à-dire des privilèges, des droits particuliers comme par exemple ceux qui avaient le droit de voter au temps des monarchies par exemple) qui sont reconnues et concédées (attribuées) par la règle de Droit objectif à un individu et dont il peut se prévaloir (revendiquer) dans ses rapports avec les autres. On peut prendre comme exemple de prérogatives de droits subjectifs le droit de vote, le droit de propriété (reconnu par le Droit civil et est différents des autres droits subjectifs (droit d’expression, de vote…) car il commence avec un bien). Subjectifs signifie sujet, nous sommes porteurs de prérogatives. Le sujet est différent de l’objet, on ne pas concilier les deux ; définition fondamentale et absolue. Ces deux notions sont complémentaires, aucune utilité de créer du Droit objectif si c’est pour organiser des droits subjectifs.

Les différents caractères de la règle de Droit : - l’abstraction : cette règle est abstraite, définie comme une règle objective ; elle ne s’applique à aucun individu en particulier, ça ne concerne que des catégories ou restes de personnes dans lesquelles tout le monde peut venir, cette abstraction possède elle aussi des critères (3) : • l’impersonnalité, la norme (ou règle de droit) est impersonnelle, elle a vocation à concerner tout le monde, on parle de communauté, elle est commune à tous, il n’y a pas de cas particuliers et pas d’exclusives (personne n’est en dehors). Cette impersonnalité est une garantie contre l’arbitraire