Principes généraux du droit constitutionnel

I. les données de bases du droit constitutionnel.

Chapitre 1 : le cadre d’exercice du pouvoir : l’Etat et la constitution

Sections 1 : L’Etat

1) L’origine de l’Etat :

Il était d’origine divine, donc il avait un pouvoir indiscutable. XVI et XVII ; Bossuet, (évêques) 1627-1704
Aujourd’hui on considère que l’Etat a une origine humaine. Théorie d’origines volontaire de l’Etat

A) les monarchomaques :

Auteur du XVI eme siècle : - Théodore Debaise : la franco-gallia
- François Hotman

Auteurs protestants. Le pape a tendance a se mêler des affaires des différents Etats.
Les auteurs développent la théorie d’origine volontaire uniquement pour anéantir le pouvoir du pape de se mêler des affaires des Etats. Philipe le Bel et le pape Boniface VIII.
Les monarchomaques sont plus présent dans les pays du nord : Henry VIII : il s’autonomise par rapport au pape est crée un religion (protestantisme, catholicisme) l’anglaitarisme

B) Hobbes

Grand ouvrage : Le Léviathan : avant les Etats il y avait les hommes, qui vivais sans société, (état de nature), aucunes règles de droit, selon Hobbes l’homme est particulièrement méchant, et de nature mauvaise ! L’état de nature est un état de guerre permanente, donc les hommes crée une structure qui puissent leur garantir une sécurité, il crée L’Etat.
Les différent individu passe tous un contrat entre eux, et ils remette le contrat au monarque (il n’est que le dépositaire). Donc le roi n’est pas tenu au contrat, le roi peut tous faire. Les hommes ont oublié, ce qui est bien, ce qui est mal, juste le roi peut le distinguer !
Mais le roi doit assurer une sécurité minimale aux individus. Page de garde du Léviathan : - homme ayant un corps composé de centaines d’hommes.
Un certain nombre de contestateur on constater que la figure du monarque sur la page de garde ressemble a Cromwell. Donc les individu n’ont aucune liberté a l’extérieur de l’Etat.

C) Locke 1632 –