Droit constitutionnel
Diviser le pouvoir c’est d’abord effectuer une division, une fragmentation. On va diviser en trois : tripartition du pouvoir.
SECTION I : La division tripartite du pouvoir.
Cette division correspond à une théorie très célèbre, celle de la séparation des pouvoirs qui date du XVIIIème siècle. Mais, elle est aujourd’hui dépassée, ne correspond plus à la réalité.
Paragraphe I : La théorie classique de la séparation des pouvoirs.
Cette séparation des pouvoirs a été présentée par John Locke et par Montesquieu dans L’esprit des lois. Dans ce livre M, dans le livre XI chapitre VII, expose une analyse du pouvoir politique, qui a été très largement répandue en Europe et qui est encore aujourd’hui d’actualité, alimente des débats, controverses, celle de la liberté pénale des ministres et du Président de la République. La théorie de Montesquieu.
Elle comporte un schéma central avec des prolongements, des noyaux et des développements. Puis, il y a deux lectures de la séparation des pouvoirs, deux manières de la comprendre. Une théorie à double dimension.
La théorie de M, le noyau, analyse le pouvoir sur le plan horizontal. C’est l’approche la plus connue, on va la trouver dans les C françaises, les pluparts d’entre elles vont adopter ce schéma de la séparation des pouvoirs. Puis on va voir des prolongements. La séparation sur le plan horizontal.
M distingue trois puissances. Le pouvoir est ici au sens de pouvoir de décision : puissance législatives, puissances exécutives et judiciaires. Ce n’est pas une très grande nouveauté, Locke en parlait et aussi Aristote avait déjà lui aussi décrit les différents aspects du pouvoir politique. Mais l’originalité de M c’est son optique qui est humaniste et prescriptive et non pas simplement descriptive.
Elle est humaniste. L’humanisme est une philosophie née au XVIème siècle qui place l’homme au centre du monde. Cet humanisme va se compléter avec le rationalisme au