droit constitutionnel

Pages: 13 (3156 mots) Publié le: 12 janvier 2014
DROIT CONSTITUTIONNEL


- L'organisation de l'enseignement, division entre cours magistraux et TD : éviter commentaire de texte
- Contenu de l'enseignement
- Sources du cours : ouvrages

> Théorie générale de l'Etat sont les principes philosophiques à la base du droit, principes philosophiques du 18ème siècle retrouvés dans le droit
Séparation des pouvoirs, Montesquieu, grand penseur,philosophe, écrivain, ouvrage collectif : le fédéraliste, constitution américaine de 1787 (mise en vigueur en 1789), portée universelle
Série d'auteurs importants : anglo-saxons; allemands; autrichiens; l'école du droit positif moderne, norme canonique en matière de droit constitutionnel dans l'ensemble présentant les mêmes caractéristiques communes de démocratie.

> L'histoire du droitconstitutionnel Français, changement institutionnel et constitutionnel depuis la révolution 10 ou 15 constitutions en vigueur ou à l'Etat de projet sur le plan théorique.
La V ème République = partie la plus importante
Etude de la théorie générale du droit

> Droit constitutionnel des grands pays autre que la France, les États-Unis, la Grande-Bretagne et l'Allemagne

E-U : système d'électionsprésidentielles compliqué
Constitutions de la révolution Française; 1791; cycle de la monarchie, restauration 1814-1815-1848 (révolution); la II ème République (3 ans, coup d'Etat du prince/président Napoléon III)
France : régime présidentiel, comme système Américain, pendant quelques années. Constitutions Françaises avec la III ème puis IV ème puis origines de la V ème République, institutionset systèmes normatifs de la V ème République. Assemblée Nationale + Sénat de la V ème République puis partie la plus juridique : la hiérarchie des normes; ordonnancement juridique : le conseil constitutionnel, et la jurisprudence du conseil constitutionnel

Ouvrages : dernières éditions :
Textes constitutionnels Français depuis la déclaration des droits de l'homme et du citoyen 1789 jusqu'à2008 de la 5ème République publiés dans la collection que sais-je (avec ou sans commentaires) publié par Stephan L.
Edition des principaux textes constitutionnels étrangers
Francis Hamond et Troper bleu foncé
Destin du présidentialisme Lauvaux
Cahiers Français numéro 370
Vert Clair Lauvaux : les grandes démocraties contemporaines 3ème édition 2004 actualisation en ce qui concerne laconstitution américaine, le fonctionnement des institutions et système britannique


Introduction :

Définitions :

Droit constitutionnel : discipline d'une date relativement récente, du droit dans son ensemble, une branche récente de l'ensemble de l'ordonnancement juridique comme l'est droit civil ou pénal mais moins classique, apparition plus récente, sous système du système juridique général,sujet d'études : la constitution écrite (1791 Fr) ou coutumier (ancienne Fr, G-B)
Constitution peut être envisagé de 2 manières : point de vue matériel ou formel
Matériel : autre division, droit constitutionnel étant primordial le droit de l'Etat ou comme un système d'organes qu'on va appelé des organes constitués.
Droit constitutionnel est le droit de l'Etat, c'est à dire que les constitutionsau sens moderne du terme (texte, écrit supposé avoir une valeur particulière dans ordonnance juridique) apparu fin 18ème siècle, mouvement appelé le constitutionnalisme. Il faut préserver la liberté des individus, contre carré par le pouvoir, pour la préserver il faut encadrer et limiter le pouvoir, le droit constitutionnel au sens classique est un exercice de limitation du pouvoir, encadrementjuridique du pouvoir. Se sont les droits des individus avant ceux de l'Etat pris en compte, pas d'autre solution que de limiter les droits de l'Etat par des instruments juridiques dans une constitution, ou le droit constitutionnel au sens matériel : ensemble des règles relatives à l'organisation de l'état, résignation des autorités, des personnes (conseil des ministres, assemblée, sénat,...
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