droit constitutionnel

Pages: 13 (3035 mots) Publié le: 8 juillet 2014
Droit Constitutionnel «  Mr IBRAHIMI »


Droit constitutionnel renvoie un ensemble d’énoncer, un ensemble de connaissance relative a la matière constitutionnel, c’est pourquoi le droit constitutionnel est constitué d’un ensemble de notion, un ensemble de catégorie, de classification qui contribue à la spécificité du droit constitutionnel.
Le droit constitutionnel fixe les relations entrel’individu et l’Etat, ce sont des connaissances relatives à l’organisation du pouvoir politique dans l’Etat sauf que la méthode pour arriver à l’analyse du politique s’exprime dans un langage particulier.
Le développement spectaculaire du contentieux constitutionnel a contribué à reconstruire à partir du rôle du juge constitutionnel dont l’interprétation des textes constitutionnels, Autrement dit lejuge constitutionnel par un travail d’interprétation contribue à étoffé le texte constitutionnel , on ne peut comprendre le droit constitutionnel sans un recoure fréquent au décision du juge constitutionnel au matière de contentieux constitutionnel et au matière de contentieux électorale et enfin en matière de saisine en matière de recoure des citoyens au juge constitutionnel désormais unetendance et en assenions le droit pour les citoyens de s’adresser au juge constitutionnel pour contester une lois déjà voter promulguer
Quelle est le rapport entre l’Etat et la constitution ?
Généralement, la constitution est le mode de fonctionnement de l’Etat. Autrement dit, l’Etat est réfléchit organiser et construit selon la constitution, la constitution prévoit les institutions (ex : le parlement,le gouvernement, les services publics…).






Section première : L’Etat
Plusieurs manières de traiter l’Etat existe. Les formes de l’Etat varié dans le temps, les sociologues ont beaucoup travaillé la sociologie de l’Etat. Quel groupe social contrôle l’Etat ?  La science politique c’est aussi intérieure à l’Etat à ses structures, à l’architecture de l’Etat.
Quels sont les modesd’actions de l’Etat ?
L’Etat intervienne par politique public chaque secteur d’activité est couvert par une politique public, et donc l’Etat s’exprime fondamentale par des actions publics, politique public. La science politique s’intéresse en dernier lieu au mouvement social qui est une quelque chose de très larges, s’intéresse aussi par l’action collective qui est au centre de la science politique.Définition de l’action collective : l’action collective est actuellement le moyen dure de la science politique, et aussi c’est une manière de faire pression sur les pouvoirs publics pour que celui-ci répond au demande des groupes de communauté.
Chapitre 1 = Quels sont les conditions pour qu’un Etat puisse être reconnu ?
Le droit international a élaborer des critères relatives à l’Etat, ses critèrespeuvent être résumer en une seul phrase : l’ETAT EST UN POUVOIR QUI S’EXERCE DANS UNE POLITIQUE QUI VIT DANS UN TERRITOIRE.
+ La population : plusieurs termes sont utilisés ou parle d’habitant ou parle de population, ou parle également des nationaux… Au Maroc la population légal est fixé par des clés après chaque raisonnement, le nombre d’habitant permet le calcul et l’établissement des indices,les quels indices sont nécessaires, y’a l’indice d’démographique, l’indice des femmes, le tôt de scolarisation, tôt d’organisation, l’indice social (la pauvreté). La population de l’Etat se divise en deux catégories : + les nationaux. + Les étrangers.
Les étrangers sont régit par les lois spécial qui réglemente d’abord l’accès au territoire, l’établissement au Maroc... on sache que la fonctionpublic est réserver aux nationaux et aussi les conditions d’exportions au Maroc est fait par l’autorisation du juge, les étrangers doivent garder une certaine réserve par rapport au pouvoir public.
Le Maroc a rompu le lien entre nationalité et l’élection, la constitution de 2011 permet à l’étranger d’être électeur.








La population pose actuellement un certain problème, au vu...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • Droit constitutionnel : la révision constitutionnelle
  • droit constitutionnelle
  • Droit constitutionnel
  • Droit Constitutionnel
  • Droit constitutionnel
  • Droit constitutionnel
  • Droit constitutionnel
  • Droit constitutionnel

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !