Droit constitutionnel
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La constitution est un ensemble de normes juridiques écrites visant à organiser le pouvoir politique c'est-à-dire, à réglementer les rapports entre les organes de l’État et les rapports entre l’État et les citoyens. La constitution moderne du terme apparait a la fin du 18è siècle. Les règles juridiques devaient présidés, règlementées le fonctionnement des états et elles devaient garantir au citoyen un certain nombre de droits. Pour réglementer le fonctionnement de l’état il fallait donc une constitution. Le constitutionalisme est lié à l’état. Jusqu'au 18ème siècle, toutes les constitutions sont issues de la coutume. Puis certaines constitution apparaitrons sous forme écrite et posséderons d'indéniables qualités. Toutes les Constitutions prévoient les modalités selon lesquelles elles peuvent être modifiées, nous parlerons alors de procédure de révision de la constitution mais nous verrons que toutes les constitutions n’ont pas toujours prévu les moyens d’être modifié. Nous pouvons alors nous demander si la constitution n’est t’elle pas voué a un échec inévitable ? Pour répondre à cette question nous analyserons La constitution sous ses différentes formes (I) puis nous étudierons les réglementations de modification de la constitution (II).I) les différentes formes de la constitution.
La Constitution traditionnellement est liée à l’Etat. La constitution remonte a l’antiquité. Dans certaines cité grec il existait certain texte solennel qui organisait le système politique. Nous avons alors l’apparition de la notion de constitution. Au Moyen-âge il n’y avait pas de constitution écrite mais une constitution sous forme de coutume
a) constitution coutumière. une constitution coutumière correspond à un ensemble de règles juridiques qui, progressivement, ont été perçues comme supérieures, sans toutefois avoir été écrit dans un document unique ; comme par exemple en France au Moyen Age, il y’avait des lois fondamental du royaume qui était des règles