Licence Professionnel en Ecotourisme & Développement Durable

DROIT DE
L’ENVIRONNEMENT
AHMED TAHERI; PROFESSEUR AGRÉGÉ EN SCIENCES NATURELLES

Éléments de définition

DROIT DE
Les grands
Éléments de
L’ENVIRONNEMEN
principes protection du droit de et droit des l’environnement pollutions
T

L’administration de l’environnement

DROIT DE L’ENVIRONNEMENT
• Définition:
Qu’est que l’environnement ?
C’est
l’ensemble des conditions naturelles (physiques, chimiques, biologiques) et culturelles
(sociologiques) dans lesquelles les organismes vivants (en particulier l’homme) se développent le droit de l’environnement est un droit pour l’environnement et un droit à l’environnement

DROIT DE L’ENVIRONNEMENT
• Définition:

Le droit de l’environnement est l’ensemble des règles juridiques qui concernent la nature, les pollutions et nuisances, les risques technologiques, les sites, les monuments et paysages et les ressources naturelles

DROIT DE L’ENVIRONNEMENT
• Le droit de l’environnement complexe: est un droit

• Parce que son objet même est complexe;
• Parce que c’est un droit éminemment technique voire scientifique; • Parce que c’est un droit évolutif;
• Parce que c’est un droit prospectif (anticiper les conséquences des évolutions actuelles et les risques qu’elles présentent y compris à long terme);
• Parce que c’est un droit qui peut paraître hétérogène voire éclaté car tentaculaire

DROIT DE L’ENVIRONNEMENT
• Rapport entre les droits de l’Homme et le Droit le l’Environnement Proclamation de : Art.3 de la charte des Droits de l’Homme et l’Art.6 du Pacte International relatif aux
Droits civiles et politiques
→ Le droit integible de tout homme à la vie, ce qui comporte un milieu de vie sain.

DROIT DE L’ENVIRONNEMENT
• Rapport entre les droits de l’Homme et le Droit le l’Environnement La nature, l’homme et la société sont soumis à un équilibre dynamique, tout déséquilibre endommage la santé de l’homme, de la nature et de la société est aboutit à une menace pour la vie