Droit des biens

5867 mots 24 pages
DROIT DES BIENS : Introduction

Notion de biens, étymologie, équivalent latin d’où il est issu, les « bona », c’est ce qui est bon, les biens sont chargés d’une valeur positive. Signification du mot bien par opposition à son antonyme le mal. En droit des biens, ce n’est pas la dimension morale qui est à l’œuvre mais bien plus une dimension matérielle, cela ne veut pas dire qu’il n’y est pas de métaphysique en DB. Il y a une philosophie du DB et une forte dimension des DB dans la législation. Au cœur des DB, il y a la répartition des choses et notamment des choses les plus indispensables à l’homme, en outre, celles qui sont utiles. Le DB participe fortement de la façon dont une sté répartie entre ses membres les choses qui leur sont essentielles au moins d’un point de vu matériel. Les biens évoquent immédiatement l’économie et les richesses, capital, travail, plu value. Le DB est étroitement lié à l’économie même s’il faut indiquer qu’il n’est pas une branche de l’économie, il est distinct fondamentalement de l’économie.
Le critère du bien en D ça n’est pas seulement pour prendre un critère économique, la valeur des gens, ça peut être la valeur d’usage et ça l’est primordialement, le critère des biens en droit est le suivant : est un bien selon le D toute chose utile et rare et qui fait actuellement l’objet d’un rapport de propriété. Les composants de cette définition :
Le bien est formé de toutes choses, rien n’est plus indéfinissable que la chose, la chose dont l’une des origines est le mot « res », première signification : la cause, ce qui est dans la cause, qui va être soumis à l’imperium d’un juge. A Rome, les choses se sont ultérieurement répartie en 2 catégories les « corpora » et les « jura ». « corpora » : entités corporelles, « quae tangi possunt», on peut toucher, c’est ce qui est dans le monde visible et tangible, extérieur à l’activité juridique, s’impose à l’homme, il les façonne, il les transforme, la matière est donnée une fois pour toute. «

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