Droit des territoire

Pages: 11 (2685 mots) Publié le: 2 janvier 2012
Droit des territoires
Licence 3 droit semestre 1
Le 27 septembre 2011

Bibliographie :

Droit public général de M. Etien edition fouché

Le droit des territoires est une manière d’apporter des pb jurq par le biais d’un concept à la mode : les territoires. Manière d’appréhender la réalité sociale, par le biais du droit : le territoire.
Le territoire n’est pas un concept juridique.Cependant droit des territoires dans un cadre juridique. En terme de territoire jurq on va retrouver les grand classiques des territoires, il n’y a pas beaucoup de territoires jurq : le plus connu est l’état. Historiquement c’est sur l’état qu’on s’appuie. Est-ce que l’état est en déclin ? Est-il permanent ? L’état est une force politique très importante. C’est à partir de l’état que l’on s’identifie(nationalité …). Il y a une diversité des états (riche pauvre, récent ancien, petit grand …).
Est- ce que l’état est en déclin ? Problème de la mondialisation (primauté de l’éco …), l’état subit la pression économique, on peut penser qu’il n’est pas assez fort. Ce déclin est visible par les biais des entreprises, en effet certaines entreprises ont un chiffre d’affaire égal à celui d’un pays !L’état reste un élément clé, c’est un point qui reste important.
Paradoxe : les états se trouvent renforcer par la situation économique actuelle, car ceux sont eux qui interviennent, ils restent maitre du jeu. Ex : quand Clinton partait à l’étranger, il emmenait dans son avion les grands patrons américains. Ajd on voit que la politique américaine s’appuie sur l’investissement économique des usa. Ilfaut conquérir des marchés. La chine a su se mêler à cette course, elle est bien implanter en Afrique par ex. On a dit que si les usa intervenait autant c’était pour avoir des retomber éco.

A côté de la dimension étatique, il y a la dimension locale. Tout citoyen pour des raisons historiques et culturelles fait partie d’institutions locales, qui ont la caractéristique de la proximité. Lecitoyen qui trouve un état très lien est intéresse par des structures de proximité.
La France a connu une décentralisation qui a favorisé le cadre local.

Il y a aussi le cadre international : la mondialisation, la globalisation, la communication … C’est le lieu de rapport de force. Le territoire de l’Europe est à la fois international et à la fois interne. L’UE est en devenir.Introduction :
Le concept de territoire et la place du juridique : Les géographes revendique l’origine du terme territoires, pour ceux-ci il est évident que c’est avant tout un concept avec une dimension géo, la preuve en est une certaine définition commence par dire que le territoire est un espace géo. L’idée d’espace est une dimension importante, mais il est aussi vrai que ce terme est pluridisciplinaire.Les biologistes sont très attachés au territoire, à l’être humain qui y vit. L’éthologie insiste sur le fait que le territoire est un lieu de vie, un lieu de reproduction de l’espèce animal. L’écologie considère le territoire comme une zone de peuplement végétal ou animal (défendre la planète). Il y a des dimensions pluridisciplinaires. Le territoire n’est pas simplement un espace c’est aussi unlieu de vie.

Le territoire est délimité par des frontières. Il n’y a pas en droit une véritable définition du territoire, ce n’est pas vraiment un concept juridique. Le juriste peut être attaché a une reconnaissance juridique, l’état peut avoir une personnalité, indépendance juridique. Le sociologue voudra rendre compte des différente forme qui existe au sein du territoire. L’économisteregardera les échanges qui existent. Le politiste sera sensible au forme de pouvoirs. C’est cet ensemble qui est intéressant. Il n’y a pas qu’une seule vision du territoire. Le territoire apparait comme une structure plus ou moins institutionnalisé. Il y a des territoires qui ne sont pas reconnus, d’autre recomposé : territoire qui ne sont pas institutionnalisé ?
Si on parle de droit c’est que...
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