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Droit Européen

2820 mots 12 pages
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Le droit par défaut c’est le Droit Romain, le roi affirme son autorité et prend pour relais le droit romain. En France il y’a eu la volonté de limite le droit romain et essayant d’affirmer certaines spécificités nationales. Jean Bodin théorise la notion de souveraineté le pouvoir de donner et casser la loi. Le roi décide de rédiger la coutume et surtout celle de Paris et commence à unifier le droit sur le territoire français. Louis XVI opéra une codification du droit civique français. Entre le 16e-18e siècle on se détache du droit romain et le droit en Europe devient l’affirmation des états.
Paragraphe 4 : Les grandes codifications et leurs rayonnements
Codification ambition de ressemble en 1 doc l’ensemble des règles s’appliquant en une matière en particulier. Deux modelés différents le code civil français et allemand. Code civil all le BÜRGERLICHES GESETZBUCH (BGB)
A/ le Code Civil français (1804)
Le Code Civil c’est exporté. C’est une idée des révolutionnaire repris par Napoléon et effectué sous son contrôle. Ce texte a connu une certaine expansion a travers l’Europe. Deux type expansions
Forcé : Napoléon l’a imposé au territoire conquis comme le Luxembourg ou encore l’Italie
Spontanée : Modèle pour d’autre code. 1838-1896 de la Hollande en Bulgarie, on a toute une série de code qui sont rédigés avec pour modèle le code civil français.

B/ le BGB 1900
Il date de 1900. Il est important en 2 points Codification allemande plus tardive et plus lente
Le droit civil allemand était le droit romain même s’il était modifié, c’est son héritier
C’est une œuvre beaucoup + doctrinale, les règles ont été réfléchie et entre moderne et rationnel et ça en fait un code plus facile à exporter que le CC français donc il s’est lui aussi exporte dans certains pays comme l’Italie en 1942, la Grèce ou les pays scandinaves
Avec la codification chaque état se retrouve avec un corps de règles et les études juridiques se ferment dessus. On a un facteur de diversité.
Conclusion du chapitre

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