Gaius Institutes

Pages: 12 (2805 mots) Publié le: 10 novembre 2014
Commentaire : Gaius Institutes, TD N°3


Raymond Aron a dit « Connaitre le passé est une manière de s’en libérer ». C’est un fait que nous avons bien compris, en effet pour ne pas reproduire les erreurs du passé nous étudions notre histoire dans chaque domaine. Dans notre société actuelle, nous étudions notamment les différentes sources du droit et leur histoire, mais nous n’avons pas laprétention de dire que nous sommes les pionniers de cette étude. En effet, les véritables pionniers de cette recherche des sources du droit, comme dans bien d’autres domaines, sont les Romains. Les Romains ont été pour le droit ce que les Grecs ont été pour la philosophie : des fondateurs, des créateurs. Ils ont construit le droit et la science juridique au sens où on l’entend aujourd’hui en France,et plus généralement en Occident. Il y a, notamment, un auteur romain qui se démarque par ses ouvrages, qui nous ont permis de comprendre le système juridique de la Rome antique. Cet auteur est Gaius, qui fut un juriste et un professeur de droit du IIème siècle après JC. Son ouvrage les Institutes a été un véritable apport à cette compréhension du système juridique à Rome, en effet nous en avionsde brèves extraits grâce à l’ouvrage de Justinien, Digeste, qui s’inspire des Institutes. Mais ce n’est qu’en 1816, qu’on retrouve ces textes dans son intégralité et qu’on comprend véritable le système juridique romain. Lors de leur publication, les Institutes ont connu un véritable succès, notamment grâce à la rationalité de la présentation, dont fait preuve Gaius. Cet œuvre été notamment destinéeà toutes les personnes s’intéressant au droit à cette époque, et notamment aux étudiants en droit, puisque c’est un ouvrage destiné à l’enseignement. Gaius écrit son ouvrage au IIème siècle après JC, à cette époque c’est un régime impérial qui est en place à Rome. De plus, durant cette période, l’empereur assure totalement un pouvoir normatif personnel, et les assemblées romaines et le sénatn’ont plus aucun pouvoir. Il y a un extrait de cette œuvre que l’on va étudier qui correspond à une introduction. Gaius, dans cet extrait des Institutes, énumère et explique les différentes sources de droit sur lesquelles se fondent le droit romain à cette époque.
Ainsi, nous verrons en premier lieu qu’il y a une conservation des sources traditionnelles(I). Puis, dans un second lieu nous constateronsle développement de sources innovantes (II).


I. La conservation des sources de droit traditionnelles


Gaius dans cet extrait nous dépeint trois sources de droit traditionnelles sur lesquelles se fondent le droit romain. Nous étudierons dans un premier temps la loi (A), puis on en viendra aux plébiscites (B), pour terminer sur les sénatus-consultes (C).




A. Les lois
Le mot loivient du latin « lex », lui-même rapproché d’un verbe latin « legere ». C’est deux termes sont rapprochés car la loi, à l’origine, dans son principe est un texte qui est lu. En effet, la loi est un texte lu solennellement, par un magistrat ou par un prêtre, devant le peuple assemblé. Cette lecture publique n’était pas une simple mesure de publicité, elle était l’acte qui rendait le texte valide, elleavait un effet constitutif. C’était la lecture solennelle du texte qui le rendait valide. A l’origine, les lois pouvaient revêtir des formes extrêmement diverses. En effet, on appelait la loi publique, celle dont l'objet intéressait toute la cité romaine. Mais on appelait également loi, des textes aussi divers que des Traités internationaux, les statuts de certaines corporations, certainscontrats : tout ça car ils étaient lus publiquement.
Le sens du mot même de loi a changé sous la République romaine (509 avant JC - Ier siècle avant JC), en effet la loi ne désignait plus la lecture du texte mais le texte lui-même. Gaius le met d’ailleurs en évidence dans sa phrase « La loi est ce que le peuple ordonne et établit ». En effet, sous la République romaine, la loi est en principe un...
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