droit privé

11862 mots 48 pages
Titre I : La notion de biens

Un bien doit être tout ce que n’est pas une personne (l'animal n'étant pas considéré comme une personne mais comme une chose, ce statu est en train de changer en France.)
Organisation des richesses possédées par les personnes juridiques, les biens sont les choses susceptible d’être appropriées et les droits faisant partie du patrimoine, on étend la chose, les objets du monde extérieur c’est à dire ce que l’on peut percevoir par essence aux pensées qui sont extérieurs.
Traditionnellement se sont les choses que l’on ne peut toucher (notion ambiguë car on ne peut toucher un logiciel informatique ou on ne peut toucher un générateur électrique)

Chapitre premier : Définition positive, ce que sont les biens
Dans le code civil on peut lire le mot chose ou personne
Le mot bien (art 16 : tous les biens sont meubles ou immeuble de par leur nature, leur définition...)
Art 527 : Les biens sont meubles par leur nature, ou par la détermination de la loi
Art 543 On peut avoir sur les biens un droit de propriété soit un simple droit de jouissance ou seulement des services fonciers à prétendre.
544 Définit la propriété, la propriété est le droit de jouir, de disposer des choses
551 : tout ce qui s'unit à la chose appartient au propriétaire : l’usufruit des choses immobilières en effet l’usufruit d’une maison, d’un bien immobilier.

Section I Biens choses et droit
Il est difficile de dire si les concepteurs du code civil ont choisis telle ou telle représentation des biens; Il existe a ceux jours deux grands courants doctrinaux l’une classique et l’autre plus moderne qui a la particularité de tenir compte de l’immatériel et qui simplifie les concept

Paragraphe I : Biens égal, droit ou chose
Selon ce courant de pensée le mot bien désigne tantôt les biens subjectifs tantôt les choses susceptible d’appropriation.
Dans cette conception les droits sont des biens et les choses sont des biens également, c’est à dire que l’on peut appeler bien aussi bien des

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