Théorie générale des droits subjectifs

Introduction

Introduire le cours de la théorie générale du droit subjectif passe nécessairement par trois phases : définir le concept du droit subjectif (I), aborder le fondement des droits subjectifs (II) et établir les sources des droits subjectifs (III).

I. Définition des droits subjectifs

On parle de droits subjectifs pour désigner les prérogatives dont dispose une personne dans ses rapports avec autrui et dont elle peut se prévaloir, au besoin, sous la protection des pouvoirs publics. Ces droits sont ainsi définis par leurs sujets. La notion de droits subjectifs doit être clairement distinguée de celle de droit objectif. Celle-ci renvoie à l’ensemble des règles de conduite que la société impose à ses membres, au besoin, par la contrainte. Le droit est ici défini par son objet et non par ses sujets. Malgré cette distinction entre ces deux notions, il y a un rapport étroit entre elles. En effet, les droits subjectifs trouvent leurs sources dans le droit objectif et ce dernier a pour objet de règlementer, préciser et garantir les droits subjectifs.
Des études ont montré que cette distinction n’existait pas dans les droits antiques. Les grecs ou les romains de l’époque classique ignoraient la notion de droit subjectif. Pour eux, on appel tout simplement droit l’ensemble des règles juridiques. Quant au droit de l’individu de faire tel ou tel prérogative, il dispose de la possibilité de saisir les tribunaux. Ce n’est qu’à partir de la Renaissance, et surtout à partir du 18ème siècle, que les droits subjectifs ont acquis l’importance qu’ils ont aujourd’hui. Un auteur moderne, Michel Miaille (franc-maçon), en profite pour conclure que la classification entre droit objectif et droits subjectifs est « une manifestation de la technique juridique du système capitaliste moderne en vue de permettre un certain type d’échanges ». En vérité, rien ne permet de conclure à l’existence d’un lien nécessaire entre l’affirmation