Droit

2755 mots 12 pages
On part du général au particulier.
Celà implique de distinger d'un côté l'idée de justice et de l'autre les institutions judiciaire. L'idée de justice va avoir un sens moral, la justice va être définit de donner à chacun se qui lui revient. On peut voir à la pariode antique que la justice est associée à la vertu, la justice va être associer à des gens qui ont des valeurs = portée atteinte à la justice et c'est quelque chose de grave, on perd ça vertu. Lorsqu'il y jugement alors il y aura sanction. On retrouve c'est deux notions dans le fonctionnement actuel. Le mot justice est un rapprocher du mot latin "justticia" = conforme au droit.
Donc la justice est là, les trubunaux sont là, les magistrats sont là pour assuraient application des règles de lois. La basse est fondamental car c'est un ensemble de régles, c'est règles vont consernées des personnes. Il y a toujours des règles et des personnes qui sont identifiés sur un territoire. La justice va devoir garantir que c'est règles s'appliquent bien à toutes les personnes sur le territoire. Et la justice va sanctionée les personnes qui ne respecte pas c'est règles sur le territoire.
Le concepte d'institution judiciaire est plus carré. On se basse sur la théorie de Montesquieu : C'est la séparation des pouvoirs de l'État. Montesquieu théorie pour éviter l'arbitraire et les abus qui sont lié selon lui aux missions souveraines et à l'administration. Il y a trois fontions régalienne de l'État. Ces fonctions régaliennes se décline de façon différente : la fonction législative -> la fonction d'édiction (lois, décrets, textes...) la fonction exécutive -> exécuté la règle de droit la fonction judiciaire -> Régler les conflies entre les personnes

Montesquieu : "Pour que l'on ne puisse pas abusé du pouvoir il faut que par la disposition des choses le pouvoir arrête le pourvoir"

1er partie : Les principes fondamentaux de l'action en justice

Toutes actions en justice, en droit français,

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