Droits international des droits de l'homme
Sujet TD : En quoi la prise en compte des droits de l’homme a-t-elle conditionnée et même bousculée le droit international classique ?
Introduction :
L’idéologie des droits de l’homme s’est dans un premier temps déployé sur le plan interne et tant à définir un certain type de rapport entre les individus et l’Etat. En ce sens, les droits de l’homme modèle la société interne tant par leur fondement philosophique que par leur régime juridique.
Ces droits de l’homme proviennent de la volonté de l’individu qui s’affirme en tant que tel et entend combattre l’arbitraire. On fait ici appelle à la notion de droit naturel, droits inhérents à la condition humaine. Dès lors qu’on parle de droits naturels, le but de la société est de garantir les droits de l’homme. Cela vaut pour le niveau interne. En revanche, c’est différent sur la scène internationale, de manière traditionnelle et jusqu’à une période très récente les droits de l’homme n’était pas reconnu sur la scène internationale. La première raison est qu’elle tient à la nature du droit international public classique qui méconnait les individus pour ne connaître que des relations interétatiques. La seconde raison tient au principe fondateur du droit international public classique qui est la souveraineté. Or la souveraineté suppose la non ingérence. En d’autre terme, on estime de manière traditionnel que les Etats sont seuls maitre de connaître de ce qui se passe à l’intérieur de leurs frontières.
Les textes internes, énonciateurs de droit prétendent à l’internationalisation via l’universalisation.
Ambition de diffuser les droits de l’homme qui ne peut masque le narcissisme
Un Etat ne peut imposer sa vision des choses à un autre Etat sous peine d’être taxé d’impérialisme. Cela signifie que les droits de l’homme pour être reconnu internationalement la communauté international reconnaisse les droits de l’homme.
Cela va nous conduire à se poser 2 questions.
On s’interroge sur la nature même des droits de