Définition du droit, prise en cours
Le droit est une science d’organisation : c’est la règle de droit !
Le droit est bien plus vaste que la loi, ont y inclut :
- des règles jurisprudentiel les – la coutume - des usages – les principes généraux du droit
• L’homme vit en société ! Ainsi il est soumit à des contraintes.
Si chacun était libre de vivre comme il voulait ( ex : libre d’organiser sa vie de famille …), le risque sera arbitraire, ce serai l’anarchie et le règne du plus fort. C’est pourquoi, toute vie en société impose de se conformer à des règles qui peuvent être positive. Les intéressés se voient imposer de faire quelque chose.
Il s’agit de règle négative :
Ex : -on se voit imposer une abstention – une interdiction de voler – de prendre les biens d’autrui …
Toutes ces règles, ont en commun d’imposer une attitude, mais il ne s’en suit pas des règles de droit, des règles juridiques.
Certaine règle relève de la bienséance, de la courtoisie ; d’autre prescrive des règles morales ou religieuses. Les autres constituent de véritable règle de droit avec les conséquences que cela comporte.
*Comment distinguer parmi toutes les règles que l’on voit en société, celle qui constituent de véritables règles du droit ?
Le critère de distinction semble récité sous la forme de sanction. En effet, alors que le respect des règles de conduites autre que juridique, est laissé à l’appréciation des règles individuelles.
La règle de droit, elle est dotée de sanctions prévu par celui qui la édité.
- Certaine règle non juridique, sont dotées de sanctions. elles ne sont pas pour autant des règles de droit. Pour être en présence d’une règle de droit la sanction doit être établir et infligé par l’autorité publique.
- Par conséquent, la règle de droit est une règle sociale dont le respect est assuré par l’autorité publique.
CONCLUSION :
E n présences, d’une règle qui ne serai pas assortit de sanction édité par l’autorité publique : Alors on ne serait pas