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L2 Droit Pénal

3726 mots 15 pages
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L2 Droit Pénal
Ouvrages conseillés :
-traité (bible des pénalistes) Monsieur Roger Merle et André Vitu : traité de droit pénal (Tome Premier) Problèmes généraux de la science criminel et droit pénal général. 1997*
-Monsieur Xavin Pin, Dalloz 2015 approche original du droit pénal
Ils servent à approfondir le cour et lire le droit, pour acquérir un style d’écriture. Pour s’aider, chercher dans les encyclopédies : « Jurisclasseur éditions Néxis » pénal code. Ou le répertoire Dalloz des éditions Dalloz
-Matière en TD : Code à jour annoté prendre la 2016
Pour les examens : Janvier ou mi-décembre
Grosse matière plus tôt que petite matière (pour le pénal)
-Sans TD : 1h ou 1h30 sujet : QCM ou petites questions, donc petites questions. De 4 à 6 questions : Code pénal interdit.
-Avec TD : 3 heures droit au Code pénal et tous les autres Codes. Sujet : -un commentaire d’arrêt, une dissertation, un cas pratique ou un commentaire de texte. : Sujet théorique : Dissertation et commentaire de texte. Sujet pratique : Cas pratique ou un commentaire d’arrêt

Introduction

Le droit pénal est le gendarme du droit. En effet, les autres droits posent des règles, mais ces règles ont des sanctions, si il n’y a pas de sanctions alors la règle n’est pas une règle. Parfois certaines règles transgressées ont besoin comme sanction d’être puni châtié. Le droit pénal c’est le droit de la peine, le droit qui utilise la peine pour renforcer les règles de droits.
1) La place du droit pénal

C’est la punition des comportements les plus gravement attentatoire à l’intérêt général, ce qui mérite un châtiment, par exemple : le meurtre, le viol, l’abus de confiance (..) Cette sanction ne se trouve qu’en droit pénal, nul par ailleurs, c’est une « sanction pénal » on lui donne aussi le nom de « peine » exemple de peine : emprisonnement amande pénal, travail d’intérêt général, le stage de citoyenneté le stage de sensibilisation à la violence routière…
Ainsi on peut facilement distinguer les infractions

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