La société DCG vous communique les éléments suivants: (l'ensemble des dépenses ont déjà été enregistrées en charges).
- le 01/01/N: acquisition d'un brevet B1 d'une valeur de 20 000€ (amortissement linéaire sur 20ans)
- le 10/04/N: acquisition d'une marque M pour 50 000€
Une expertise interne (3000€) a démontré l'intérêt de cet investissement pour l'entreprise et a conforté l'entreprise dans son choix d'investir (ce coût sera considéré comme directement attribuable).
L'entreprise a souscrit un emprunt spécifique dont les coûts incorporables (par hypothèse) se montent à 1500€.
Les honoraires des professionnels nécessaires à la transaction se sont montés à 4000€.
- le 01/07/N: acquisition d'un logiciel professionnel d'une valeur de 10 000€ brut. Le fournisseur a consenti une remise commerciale de 5%. Les tests de bon fonctionnement se sont montés à 200€ et la formation du personnel à 1000€.
Mis en service le 01/07/N et en état de fonctionner, des coûts généraux administratifs liés à une réorganisation nécessaires se montent à 6000€. L'entreprise a par ailleurs décidé d'effectuer de nouveaux tests de bon fonctionnement (300€) un mois plus tard. L'utilisation est prévue pour 5ans.
- le projet P est lancé le 10/03/N pour créer un nouveau brevet B2. Amortissement sur 5ans (comptable et fiscal).
Du 10/03/N au 15/10/N Frais de recherche: 23 000€
Du 16/10/N au 31/12/N Frais de développement: 21 000€
Du 01/01/N+1 au 30/06/N+1 Frais de développement: 18 000€
Du 01/07/N+1 au 10/08/N+1 Frais de développement: 2 000€
Toutes ces dépenses sont considérées comme se répartissant proportionnellement au temps.
Les critères d'activation des dépenses sont réunis le 01/11/N et le brevet est en état d'utilisation fin juin N+1 après des dépenses de dépôt de brevet pour 500€.
Remarque: toutes les sommes sont données HT et l'entreprise désire toujours immobiliser le plus de frais possible.
Questions: 1) Présentez les écritures relatives aux acquisitions puis leurs