Existe-t-il une hiérarchie au sein des normes constitutionnelles ?

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« Parodiant la boutade fameuse selon laquelle ‘‘tous les hommes sont égaux, mais certains sont plus égaux que les autres’’ ne pourrait on pas dire que ‘‘toutes les règles écrites dans la constitution sont constitutionnelles, mais certaines le sont plus que les autres?’’ ». Non sans un certain humour le Doyen Vedel soulève ici un problème juridique épineux relatif à la présence réelle ou supposée d’une hiérarchie entre les différents textes à valeur constitutionnelle, et donc plus largement entre les droits et libertés offerts aux citoyens.

Dans le langage commun la hiérarchie c’est l’organisation d'un groupe, d'un ensemble tel que chacun de ses éléments se trouve subordonné à celui qu'il suit. En droit, l’évocation de « hiérarchie des droits et libertés » peut dans un premier temps faire appel à la conception Kelsienne de Hiérarchie des normes. Pour Kelsen l’ordre juridique n’est pas un système de normes juridiques placées toutes au même rang, mais un édifice à plusieurs étages, une pyramide. Ainsi une norme n’est valable que si elle a été créée conformément à une autre norme, et plus précisément une norme supérieure. Une règle non conforme à la norme qui règle sa création ne peut dont être considérée comme valable. Par conséquent en cas de conflit entre deux normes de rang différent dans la hiérarchie, la norme inférieure contraire à la norme supérieure sera inévitablement invalidée par le juge. Le respect de ce système, assuré par le juge, apparaît indispensable dans un Etat de droit, dans la mesure où il garantit la rigueur et la cohérence de la structuration juridique. Dans cette conception les textes fondamentaux contenus dans le bloc de constitutionnalité priment toujours. Le bloc de constitutionnalité se définit comme « l’ensemble des principes et règles à valeur constitutionnelle dont le respect s’impose au pouvoir législatif ». Au sens strict, il est composé exclusivement de textes de niveau constitutionnel, c'est-à-dire les articles de la

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