Faute lourde

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La faute lourde a fait l’objet d’une abondante œuvre doctrinale et jurisprudentielle[1]. Se situant un degré juste au-dessus de la faute simple, la faute lourde suppose la violation d’un devoir, mais au prix d’une erreur de conduite grossière[2].
En matière contractuelle, la Cour de cassation l’a définie comme « la négligence d’une extrême gravité dénotant l’inaptitude du débiteur à accomplir sa mission contractuelle »[3].
Et la jurisprudence n’en a pas une conception différente en matière délictuelle[4].
Plusieurs critères permettent de qualifier la faute lourde. Certains sont de nature subjective[5]. L’extrême incurie ou la particulière stupidité de l’agent révélée par l’action dommageable sont fréquemment relevées par les arrêts. De même, la conscience du danger et des risques de dommage de celui qui met volontairement en péril les intérêts d’autrui est souvent retenue.
Toutefois, la jurisprudence se réfère aussi parfois à des critères objectifs[6], indépendants d’un examen du comportement de l’agent. C’est ainsi que l’importance du dommage, le caractère essentiel de l’obligation inexécutée et la qualité de professionnel de l’auteur sont autant d’éléments qui concourent à la qualification de la faute lourde. En toute hypothèse, celle-ci fait l’objet d’une appréciation très abstraite par les juges.
Les juges du fond sont venus préciser la notion de faute lourde en matière de clauses limitatives de responsabilité[7]. Il existe dans la plupart des contrats de transport des clauses conventionnelles ou des clauses de contrats types « limitatives de responsabilité » – ou plus exactement limitatives de « réparation » ou « d’indemnisation » – pour retard dans l’exécution du contrat, sous réserve, selon les cas, du dol, de la faute lourde ou de la faute inexcusable du transporteur. En effet, la faute lourde peut mettre en échec la limitation d’indemnisation prévue au contrat type. Et, comme l’a justement souligné Grégoire Loiseau, les clients ignorent tout des

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