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Fiches histoire du droit - l1 semestre 2

1512 mots 7 pages
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Chapitre I : La crise d’un régime
Section I : La crise d’une société
A- Une société en pleine mutation Régime figé depuis le M.A, 3 classe sociales héritées de l’époque médiévale, commerce peu développé. Or émerge une classe sociale, la bourgeoisie (couche > du 1/3 état) qui n'aspire qu'à entrer dans la noblesse et profiter des privilèges. Il va y avoir essor eco dont cette bourgeoisie va être le fil conducteur (rev industrielle, mécanisation...) Les prix des aliments vont augmenter pour la noblesse qui ne peut profiter de cet essor puisqu'il n'a pas le droit d'exercer de commerce → sa chute financière s'accélère mais il refuse toujours d'ouvrir ses portes à la bourgeoisie (favorise le contre-pouvoir)

B- La contestation idéologique de l’Ancien Régime Des contestations vont apparaître contre l'idéologie de L'A.R (roi détenant son pouvoir de dieu et n'ayant de compte à aucun homme) → Monarchomaques + Lumières + Idées nouvellesMonarchomaques: 3 idées fdtales : Régime mixte, État résultant d'un contrat ou d'une élection, roi peut être destitué par ses sujets.Lumières: (héritiers des monarchomaques), 2 grands philosophesMontesquieu : Séparation des pvrs, pour la monarchie mais doit avoir des limites, empêcher l'abus de pvr → morcellement de la souverainetéRousseau : Contrat social, concentration des pvrs mais souveraineté appartient à plusieurs personnesIdées nouvelles : Encyclopédie, début de la presse quotidienne, alphabétisation, études, production de livres... → évolution de l'éducation qui atteint même les femmes (lol)

Section II : La crise des institutions
A- Des institutions figée L'A.R n'est pas sans Constitution mais celle ci n'est que coutumière. Les institutions sont figées depuis le M.A ce qui occasionne 2 grands problèmes :Pas de centralisation : Ainsi chaque circonscription a ses organes et son personnel propre (trop de gens administrent) + héritages du M.A qui sont les impôts sont superposés à de nouveaux impôts crées

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    IIIème Partie: Institutions et sources du droits sous les Monarchies rétablies: la Restauration et la Monarchie de juillet (1814-1848) IVème Partie: Institutions et sources du droit a partir de 1848 (seconde république et second empire) Ière Partie: Institutions et sources du droit a la révolution (1789-1799) Processus révolutionnaire commence avant l’ouverture des états généraux, qui font que se régime est un régime en crise. D’abord il y a une crise des idées.….

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    Il affirme que par tout ce qu’il vient d’enoncer , que la monarchie absolue est incompatible avec la societe civile. Le combat des Lumieres : *Mene au nom de la raison et de la liberte , le combat des Lumieres vise a liberer les hommes du fanatisme , de l’arbitraire et de la tyrannie . Malgre des oppositions multiples notamment celles du pouvoir royal ou de l ‘ Eglise , les idees des Lumieres se diffusent dans la societe et contribuent a l’apparition d’une opinion publique. *Certains philosophes tel que Fontenelle , Voltaire , Montesquieu et Bayle combattent en faveur de la verite grace a certaines….

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    Mais les contestations que ces decrets engendrent font qu'ils sont annulés. Elections libres. Victoire des conservateurs. De surcroît, jamais Chambre élue n'avait compté une proportion aussi forte de l'antique noblesse. 2/3 de monarchistes, mais qui sont néanmoins divisés.(ultras, legitimistes, orléanistes).….

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